Carte aides a l investissement des communes et intercommunalites par montant CD76 2017 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K7100Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables…
Subventions attribuées par Saint-Nazaire Agglo dans le cadre des projets de rénovation de l'habitat Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 6 déc. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 1K33900Liste des aides versées par Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La Chapelle-des-Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de…
Carte aides a l investissement aux communes et intercommunalites par type d aide CD 2017 2023 jllt24 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K6300Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables…
Blois - subventions 2020 votées au Budget Primitif CA DE BLOIS AGGLOPOLYS Mis à jour le 3 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 560000les subventions votées au Budget Primitif 2020 de la ville de Blois
PLAI CD76 2019 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 21 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 5228900Ce fichier porte sur les subventions, destinées à soutenir le développement de logements sociaux financés en PLAI (Prêt Locatif Aidé d’intégration), accordées par le Département de la Seine-Maritime …
Données essentielles des conventions de subvention 2024 DEPARTEMENT DU LOT Département Lot Mis à jour le 26 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 5008100Données essentielles des conventions de subvention 2024 DEPARTEMENT DU LOT
Carte subventions CD76 2008a2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 9 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4573700Cette carte visualise les aides accordées par la Conseil Départemental de la Seine-Maritime de 2008 à 2023 par commune. Les aides peuvent être des aides de fonctionnement ou d’investissement. Les ai…
Conventionnement 2019a2024 NPNRU Subv CD76 pol habitat et droit commun Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 27811500Lancé en 2014, le NPNRU (Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain) prévoit la transformation profonde de 448 quartiers prioritaires de la politique de la ville en France (11 en Seine-Marit…
Subventions accordées par le département de l'Isère Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4K70900Subventions accordées par le département de l'Isère Depuis le 1er aout 2017, les collectivités locales ont l’obligation de communiquer sur les subventions qu’elles attribuent. Cette obligation leur …
Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude Département de l'Aude Mis à jour le 31 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Subventions attribuées par le Département de l'Aude depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€. Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les su…
Subventions du Département des Hautes-Pyrénées Département des Hautes-Pyrénées Mis à jour le 22 févr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K90100Subventions attribuées par le Département des Hautes-Pyrénées depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€. Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer …
Subventions liées au confinement Covid-19 Pays de Mormal 2020 CCPMPays de Mormal Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (100 %) 3K1K00Le jeu de données sur les subventions liées au confinement et à l'épidémie de Covid-19 distribuées par la communauté de communes du Pays de Mormal rassemble des informations concernant principalement…
Associations du Poinçonnet et leur subvention en 2021 Le Poinçonnet Mis à jour le 13 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K91800Les associations du Poinçonnet et les subventions qu'elles ont reçues en 2021.
Liste des subventions publiques attribuées par le Grand Belfort Grand Belfort Communauté d'Agglomération Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K1K00A partir du 1er août 2017, les données relatives aux subventions accordées par des organismes publics devront être publiées sur Internet. Nom de la société attributaire, montant de la subvention et m…
Subventions attribuées par la commune de La Baule-Escoublac CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de La Baule depuis 2017.
Subventions publiques des associations - consolidation des fichiers du Minefi entre 2011 et 2015 DELETED DELETEDMis à jour le 23 juin 2017Métadonnées :Bon (78 %) 3K16300Ce fichier consolide les fichiers transmis annuellement entre 2011 et 2015 par le Ministère de l'Economie et des Finances sur les subventions publiques des associations. Il contient : l'année de la …
Subventions versées aux associations par la commune d'Argenton-sur-Creuse depuis 2014 Ville d'Argenton-sur-Creuse Mis à jour le 3 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K91400Subventions versées aux associations par la commune d'Argenton-sur-Creuse depuis 2014
Subventions aux associations Mairie de Redon Mis à jour le 1 déc. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 3K33900Mairie de Redon : liste des subventions 2017 aux associations
Ville de Redon : subventions aux associations 2018 Mairie de Redon Mis à jour le 20 avr. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 3K33400Ville de Redon : Présentation des subventions versées en 2018 aux associations redonnaises. Vote lors du conseil municipal du jeudi 29 mars 2018.
Subventions de Neuville-Saint-Rémy Commune de Neuville-Saint-Rémy Mis à jour le 19 févr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 2K31010Le jeu de données présente les subventions accordées aux associations de la commune de Neuville-Saint-Rémy. Il comprend les montants, la date de convention, le nom du bénéficiaire, son ID, la nature,…
