Empreinte sonore du classement des infrastructures routières Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 12 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4695200Empreinte sonore du classement sonore suivant l'arrêté n°17-146 portant approbation du nouveau classement sonore des voies routières.
Périmètre du PPRT du dépot de munition de Neubourg Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 24 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 66524200N\_PERIMETRE\_PPRT\_20140003\_S\_067
Donnée de référence des aléas - PAC Souchez DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 66522400Titre : Donnée de référence des aléas - PAC Souchez (périmètre restreint) Description : Donnée de référence des aléas - PAC Souchez (périmètre restreint) Conformément à l'article L.132-2 du Code d…
N_GARDES_PARTICULIERS_ASSERMENTES_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 19 mars 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K13700N\_GARDES\_PARTICULIERS\_ASSERMENTES\_S\_091
DDT 91 - Zones d'aléas du Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Essonne Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 30 déc. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25400Le PPRI de l'Essonne a été approuvé le 18 juin 2012. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. L…
Document d'urbanisme de Proverville Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT de DE SANGOSSE DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 66434200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Directive Paysagère de Chartres DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 7 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 66428000La loi Paysage du 8 Janvier 1993 (art.L350.1 et suivants du code de l’Environnement) a donné à l’État un nouvel outil de protection du paysage, les directives de protection et de mise en valeur des p…
Points d'eau surfaciques à proximité desquels la ZNT doit être respectée Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 24 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 66322100Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents ou intermittents figurant en points, traits continus ou discontinus sur les cartes au 1/25 000 de l'Institut géog…
Communes nouvelles depuis 2010 dans l'Oise DDT Oise Mis à jour le 9 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41400Communes nouvelles depuis 2010 dans le département de l'Oise. Ces communes sont issues de la fusion de plusieurs communes précédentes. Ce statut a été créé par l'article 21 de la loi no 2010-1563 du …
Aléa feu de forêt sur la commune de Sollies-Ville Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K21800Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Nouvelle-Aquitaine : Loi montagne - Communes (surfacique) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3506000Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux. Article 3 de la loi : le…
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K65400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Périmètre du Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire du Val de Cisse dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 29/01/01 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 65813800Périmètre du PPRi de la Loire du Val de Cisse dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 29/01/01. Devenu obsolète suite à révision du PPRi. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour …
N_COM_073_PT DDT Savoie Mis à jour le 28 août 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 46419500N\_COM\_073\_PT
Périmètre du PPRNi de la MEUSE dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 22 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K44500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Taninges (Haute-Savoie) – approuvé le 08/03/1999 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K20000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Enjeux surfaciques de l’étude Vesle, Ardre et Noblette de sa source à la limite du département de la Marne. DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3486200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d’être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone de bruit des cartes de bruit stratégiques 4ème échéance, pour l'autoroute A10, type A (zones exposées) en Lden Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 21 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 65332600Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Plan de prévention des risques naturels de Morzine - Vallée de la Manche (Haute-Savoie) – approuvé le 29/06/2015 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
