Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRNi MOSELLE AMONT (points) Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 4 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 59924400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
SUP PT1 et PT2 non cartographiées (60) DDT Oise Mis à jour le 24 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 59335000Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques non cartographiées (département de l'Oise)
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de La Chapelle-d'Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 26/07/2000 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 59321200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Bassin de vie 2012 (60) DDT Oise Mis à jour le 1 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 59134800Un bassin de vie est la « plus petite maille territoriale » française, à l'autonomie plus ou moins marquée, où s'organise la vie quotidienne des habitants.
Baux de chasse du domaine public fluvial de 2013 à 2019 - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 26 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K37500Chasser sur le Domaine public fluvial et le Domaine public maritime, implique certaines règles et quelques contraintes. Le domaine public fluvial (DPF) est constitué d’une partie artificielle et d’un…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels des Gets (Haute-Savoie) – approuvé le 20/04/2005 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 59824600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de Passy (Haute-Savoie) – approuvé le 06/01/2014 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59026300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Archamps (Haute-Savoie) – approuvé le 11/04/2018 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 19 nov. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 59125000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 58927500plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021
Plan de prévention des risques naturels du Reposoir (Haute-Savoie) – approuvé le 05/07/2010 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58928700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPR Sècheresse Bussy (60117) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 59036600Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des argiles, de la commune de Bussy (60117)
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Monnetier-Mornex (Haute-Savoie) – approuvé le 06/10/1994 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 58822200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de Bonne (Haute-Savoie) – approuvé le 21/06/1993 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58726100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels de Magland (Haute-Savoie) – approuvé le 27 septembre 2016 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58723800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2 dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 14 févr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 5868800Les servitudes de catégorie PM2 peuvent être instaurées : a) au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE),…
Zones réglementées du PPRNi MADON CENTRE Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 23 mai 2024Métadonnées :Bon (78 %) 58626200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
COMMUNE_TOPO_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 16 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 59225200Contour de commune de la BDCARTO généralisé à 500 m
Carte communale de Bagneux la Fosse Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58523600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Cartes de bruit stratégiques - Tronçons de routes où le trafic journalier est supérieur à 8200 - Réseaux routiers (départemental et communal) - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 26 sept. 2013Métadonnées :Bon (67 %) 1K15300Tronçons de route où le trafic 2011 est supérieur à 8200 véhicules par jour. Ce tracé à servi de base pour la création des cartes de bruit du département.
CBS 4ème échéance - Zones de bruit routier type A-Lden DDT Tarn Mis à jour le 3 mars 2023Métadonnées :Bon (67 %) 1K21800Les cartes de bruit stratégiques des infrastructures de transport terrestre permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées e…
