Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur D93 dans le Loiret (C_LDen) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 43518900Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
HAMSTER - Parcelles prospectées de 2021 en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 16 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 95527100Parcelles de céréales d'hiver et de luzerne prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le cadre de la campagne annuelle de recensement des terrie…
Carte des principaux types de sols - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 8 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K50900Cartes des principaux types de sol d'après une étude d'A. Cavaillé (1950).
Périmètre du plan de prévention des risques naturels des Houches (Haute-Savoie) – approuvé le 02/01/2018 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 11 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 95923900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Tracé ponctuel habillant les plans des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 96731700Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou pon…
Carte communale de Brillecourt Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 95421400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
N_DEP_LIMITROPHES_R11 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 25 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 95342600Contour des départements de la BDCARTO généralisé à 500m.
PPR Technologique de Gournay-sur-Aronde (60281) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 95343400Plan de Prévention du Risque Technologique de Storengy à Gournay-sur-Aronde (60281)
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Juvigny - Foron (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 11 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 95326400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Prise d'eau à usage hydroélectrique prise-d-eau-a-usage-hydroelectriqueBassin Adour Garonne Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K53100Ouvrage servant à capter l'eau à destination d'une installation hydroélectrique. But : Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu pour …
Quartiers prioritaires de la politique de la ville en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 4 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 97231200La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU),…
Plan de prévention des risques naturels d’Allèves (Haute-Savoie) – approuvé le 22/11/1999 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 9519300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du PPRT Wagram Terminal Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 22 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 61127300N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20140044\_S\_067
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Dax - Table listant les cartes de surfaces inondables produites sur un TRI donné, Directive inondation. DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 12 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3272200Table listant les cartes de surfaces inondables produites sur le TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre…
Zones de bruit des cartes de bruit stratégiques 4ème échéance Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 25 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 61040800Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE CALAIRE CHIMIE SA DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61032400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Poisy (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 95220800http\://geostandards.geo-ide.application.i2/
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Bonnevaux (Haute-Savoie) – approuvé le 20/03/1992 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 94818400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : zone de perméabilité forte des milieux humides et alluviaux DREAL Grand Est Mis à jour le 16 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 94717800Le jeu de de données complète les données du SRCE en précisant parmi les zones de forte perméabilité, les zone de perméabilité forte des milieux humides et alluviaux Les zones de perméabilité représ…
Expérimentation d’élevage d’huîtres creuses et plates sur la commune de Oye-Plage DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 60937400Expérimentation d’élevage d’huîtres creuses et plates sur 0,5 hectares sur la commune de Oye-Plage Source : DDTM 62/DML/SAML/GDPML Référentiel géographique : Orthophotoplan Date de création : 01/07…
