Périmètre du PPRNi de la Mortagne dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 23 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 89928600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du PPRT Rohm et Hass Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 24 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 58020500N\_PERIMETRE\_PPRT\_200140037\_S\_067
Plus hautes eaux connues reconstituées sur la Loire entre Villandry et Monstoreau [hauteurs brutes de submersion] DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 23 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58012100Représentation raster de la hauteur de submersion (cm) pour l'inondation provoquées par les plus hautes eaux reconstituées de la Loire entre Villandry (37) et Montsoreau (49), hors val d'Authion, sur…
Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene en ZAE en Haute-Savoie (printemps 2022) Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 91333300A partir de la base SIRENE de l’INSEE et du travail terrain effectué en 2015 et 2016, les entreprises situées en ZAE sont géolocalisées avec le plus de précision et d’exhaustivité possible.
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Annemasse (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 90022600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Maîtrise de l'urbanisme : contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques DREAL Grand Est Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89829200Ce JDD fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte, les services de l’État ou les collecti…
Document d'urbanisme de Betignicourt Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89624600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Communes issues d'un PLU ou une CC publié au GPU DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 5 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 57820900Titre : Communes issues d'un PLU ou une CC publié au GPU Description : Communes issues d'un PLU ou d'une Carte Communale publiés au GPU par l'autorité compétente Source : GPU / DDTM62-MCSIG-A2DL M…
Nouvelle-Aquitaine : TRI du côtier basque (aléa débordement) - Points de côte, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 26 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3112900Ce jeu de données contient les points remarquables de cote (point isolé pour lequel une information précise de la cote atteinte par les eaux dans le cas d’une inondation est connue), produite aux fin…
Zones où les valeurs bruit limites sont dépassées, selon l’indicateur Ln en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 2 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 89539800Zones où les valeurs limites de bruit mentionnées à l’article L572-6 du code de l’Environnement sont dépassées. Pour l’indicateur Ln (période nocturne) la valeur limite est fixée à 62 dB(A). Une extr…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Scientrier (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 89622700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie) – approuvé le 17/05/2002 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89627500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PLU Informations Linéaires (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 30 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 4105800Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Actes de classement en aire de protection de biotope (APB) en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89412000Cette ressource non géographique référence tous les actes de classement de l'espace naturel à protéger en aire de protection de biotope. Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espac…
Aléa feu de forêt sur la commune de Roquebrune sur Argens Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 30 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 89423400Zone exposée à un ou plusieurs aléas. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'éva…
Périmètres de délimitation générés aux différents stades de l'élaboration d'un PPRM du Béthunois DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 3 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 57730700Titre : Périmètres de délimitation générés aux différents stades de l'élaboration d'un PPRM du Béthunois Description : Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de La Balme-de-Thuy (Haute-Savoie) – approuvé le 03/05/1999 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 89521300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRNi du Mouzon Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 19 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 89329800L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zones réglementées du Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Vallée de l'Indre dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 28 Avril 2005 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 27 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 57612100Zones réglementées du Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Vallée de l'Indre dans l'Indre-et-Loire, approuvé le 28 Avril 2005. Ces zones valent servitude d'utilité p…
Zone réglementée du PPRI du bassin versant du WIMEREUX et Hauteur d'eau maximale DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5768300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
