N_RPG2017_FUSION_073 DDT Savoie Mis à jour le 22 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 4099000N\_RPG2017\_FUSION\_073
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur D2701 dans le Loiret (C_LDen) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 3 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 40920700Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Port du masque Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 28 août 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 40925600Rues impactées par le port du masque obligatoire
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Cluses (Haute-Savoie) – approuvé le 30/12/2005 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 29 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 89320200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Bruit infrastructures ferroviaires - carte A nuit (60) DDT Oise Mis à jour le 6 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 891428003ème phase du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) dans l'Oise. La donnée représente les isophones de nuit des infrastructures ferroviaires (carte A).
Communes couvertes par un zonage archéologique (60) DDT Oise Mis à jour le 2 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 89046500Communes couvertes par un zonage archéologique dans le département de l'Oise (60)
Aléa feu de forêt sur la commune de Saint Antonin du Var Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 20 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89023900Caractérisation de l'aléa incendie de forêt subi conformément à la note technique interministérielle du 29 juillet 2015 relative à la prise en compte du risque incendie de forêt dans les documents de…
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau du département de la Meuse et Domanialité DDT de la Meuse Mis à jour le 11 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K17000Un classement de catégorie piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la …
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Eptesicus nilssonii (Sérotine de Nilsson) DREAL Grand Est Mis à jour le 23 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 88924000Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon le…
Directive inondation - Enjeu gestion de crise du territoire à risque important d'inondations (TRI) du littoral Charentais (linéaire) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 23 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 3092600Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) du littoral Charentais et cartographiées aux fins de rapportage pour la di…
PPR Technologique de Bresles (60103) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 88840900Plan de Prévention du Risque Technologique de Kuehne+Nagel Logistique (ex DHL) à Bresles (60103)
N_AS1_ASSIETTE_SUP_S_067 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 9 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 57322800Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement d’eau destinée à l'alim…
Les aires d'attractions des villes dans la région Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 10 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 88634100L’aire d’attraction d’une ville est un ensemble de communes, d’un seul tenant et sans enclave, qui définit l’étendue de l’influence d’un pôle de population et d’emploi sur les communes environnantes,…
LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DU PPRT DE STYROLUTION FRANCE SAS DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57240300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Forêts en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 7 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 88950600Forêts en Haute-Savoie
N_PARC_NAT_ZC_ZINF_S_073 DDT Savoie Mis à jour le 26 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 40617500N\_PARC\_NAT\_ZC\_ZINF\_S\_073
N_RPG2019_FUSION_073 DDT Savoie Mis à jour le 6 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 4068600N\_RPG2019\_FUSION\_073
Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) en 2015 en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 89238200Les exploitations agricoles bovines susceptibles de créer des risques ou de provoquer des pollutions ou nuisances, notamment pour la sécurité et la santé des riverains, sont des installations classée…
Document d'urbanisme de Géraudot Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88422400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zonages réglementaires du PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023 Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 6 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 57121700Plan de zonage réglementaire : Table contenant l'ensemble des zones réglementées d'un PPRi.
