L_ZONEACT_LOYER_ANAH_S_091.TAB Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 17 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 88310500PROGRAMME D’ACTION 2017 ZONES DE LOYERS ANAH PROGRAMME D’ACTION 2017 ZONES DE LOYERS ANAH
2024 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale DDT Tarn Mis à jour le 23 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K65200Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) de la politique agricole. Les cours d'eau retenu…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Cordon (Haute-Savoie) – approuvé le 31/07/2013 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 88721100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Communes rurales dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 88116600Communes rurales dans le département des Vosges conformément à l'arrêté préfectoral n° 145/2022 du 21 septembre 2022 fixant la liste des communes rurales dans le département des Vosges (477 communes …
Zone réglementée du PPRT CRODA CHOCQUES SAS DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 7 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 56921700Titre : Zone réglementée du PPRT CRODA CHOCQUES SAS Description : Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposée…
N_RPG_ANONYME_S_067_2007 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 56929600Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; limité par des éléments facilement repérables et …
Aléa niveau marin dans le PPRL de l'Estuaire de la Dives, scénario +60cm Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 28 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K33700Ce jeu de données décrit l'aléa de niveau marin par modélisation avec un scénario de 60 cm d'élévation, défini dans le cadre de la procédure du Plan de Prévention des Risques Littoraux de l'Estuaire …
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Marnaz (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 88040500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes 2016 dans l'Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 5 mars 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 56720200Périmètre du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes 2016 dans l'Indre-et-Loire. PPRi approuvé le 18 Juillet 2016
Monuments historiques de l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 87745900Ensemble des monuments historiques classés et inscrits dans le département de l'Oise
R111-3 de Prébois approuvé le 19/05/1988 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K47400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone réglementée du PPRT Dow Agrosciences Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 22 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 56622300N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20140034\_S\_067
PPRM zonage réglementaire (PPR Minier de Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 12 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 40218400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRM. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
X_PROTECTION_AEP_AS1 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 27 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 56534900X\_PROTECTION\_AEP\_AS1
Plan de prévention des risques naturels de Feternes (Haute-Savoie) – approuvé le 10 mai 2017 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87226600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels de Taninges - Giffre (Haute-Savoie) – approuvé le 28/06/2004 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87223000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
POLITIQUE FONCIÈRE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE POUR LE PAYS DE LA DÉODATIE Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87213600Les zones d'activités apparaissent encore aujourd'hui comme un enjeu important à l'interface du développement territorial et de la maîtrise du foncier économique. Les débats lors des travaux de conce…
HAMSTER - Prospections 2010 en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 17 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 87210400Zone définie chaque année où l'ensemble des cultures favorables (céréales d'hiver et luzerne) sont prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le …
Nouvelle-Aquitaine : TRI de Périgueux - Enjeux correspondant aux infrastructures, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 12 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3042600Tables des enjeux correspondant aux infrastructures linéaires dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les i…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie) – approuvé le 17/05/2002 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 87222500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
