Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie) – approuvé le 17/05/2002 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 87222500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels des Gets (Haute-Savoie) – approuvé le 20/04/2005 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87127600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Document d'urbanisme de la ville de Troyes Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87021900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zone d'aléa du PPRT Wagram Terminal Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 24 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 56228500N\_ZONE\_ALEA\_PPRT\_20140044\_S\_067
Aléa feu de forêt sur la commune de Bargème Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 23 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87025500Couche matérialisant le niveau d’aléa feu de forêt La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La …
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Alytes obstetricans (Alyte accoucheur) DREAL Grand Est Mis à jour le 23 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 87029900Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou 2009 – 2018 selon les …
Zonage investissement locatif en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 87233300Zonage pour le dispositif d’aide à l’investissement locatif intermédiaire pour les particuliers. Le zonage « A/B/C » est en particulier utilisé pour déterminer les zones éligibles et moduler le nive…
PATRIMOINE NON PROTEGE XXEME PUBLIE Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 22 août 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 87213900PATRIMOINE NON PROTEGE XXEME PUBLIE
Côtes de référence de la bande de débordement du PPRL du Boulonnais DDTM Pas-de-Calais Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 56021200Titre : Côtes de référence de la bande de débordement du PPRL du Boulonnais Description : Côtes de référence de la bande de débordement du PPRL du Boulonnais (62DDTM20160003) Source : DDTM 62 Mil…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Cordon (Haute-Savoie) – approuvé le 31/07/2013 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 86817700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Etiquettes figurant sur les plans des document d'urbanisme opposables à des fins d'habillage en Haute-Savoie. Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 86535800Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Zonages d'investissement locatif (A, B, C) Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 19 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 86545000L\_ZONAGES\_ABC\_S\_074
Carte communale de Baroville Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86327600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d…
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace - Espaces de mobilité des cours d'eau validés par le SAGE du Giessen et de la Liepvrette DREAL Grand Est Mis à jour le 20 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 86326500Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les espaces de mobilité des cou…
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine validé le 20 novembre 2015 DREAL Grand Est Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86632600Le lot de données contient les données correspondant au Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine adopté par arrêté préfectoral le 20 novembre 2015. La Trame Verte et Bleue (TVB) es…
Aléa feu de forêt sur la commune de Trans en Provence Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Mis à jour le 20 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86323600Caractérisation de l'aléa incendie de forêt subi conformément à la note technique interministérielle du 29 juillet 2015 relative à la prise en compte du risque incendie de forêt dans les documents de…
Isocotes des plus hautes eaux connues sur les vals de Blois et de la Chaussée-Saint-Victor (Loir-et-Cher) DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 19 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5598300Lignes isocotes (égale altitude, intervalle de 0.5 m) des plus hautes eaux connues reconstituées sur le val de Blois - rive gauche (crue la plus haute : 1856), sur le val de la Chaussée-Saint-Victor …
Zones de protection spéciale (ZPS) Natura 2000 dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 24 mars 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 867000Périmètre des zones de protection spéciale (ZPS) appartenant au réseau européen Natura 2000 Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et …
PPR Inondation du Thérain amont (60) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 86429600Plan de Prévention des Risques Inondations du Thérain amont (60)
Enjeux ponctuels du PPRNi du VAIR et PETIT VAIR dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 10 mars 2020Métadonnées :Bon (78 %) 86012400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
