[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels de séismes des Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 7 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 93762900Assemblage départemental des zonages des PPRn Séismes sur le département des Alpes-Maritimes
PPRN Porté à connaissance de Laval-en-Belledonne en date du 18/08/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 91925800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Taninges (Haute-Savoie) – approuvé le 08/03/1999 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 52123100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels de mouvements de terrain des Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 28 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 87936200Assemblage départemental des zonages des PPRn MVT sur le département des Alpes-Maritimes
[TEMP DDTM-06]Qualification des aléas de mouvements de terrains sur la commune de Roquebillière DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 10 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 85441700Étude de la qualification des aléas de mouvements de terrains sur la commune de Roquebillière Étude de la qualification des aléas de mouvements de terrains sur la commune de Roquebillière Etude de la…
[DDTM-06] PAC relatif aux débordements du Var au droit des systèmes d’endiguement de CAP3000 et de Grand Arenas DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 82037700L\_PAC\_DIGUE\_DU\_VAR\_006
[DDTM-06] PAC vallons des Plans de Prévention des risques naturels d'inondation en élaboration DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 27 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 79854500L\_PAC\_PPRI\_VALLON\_006
PPRN Porté à connaissance de Villard Saint Christophe en date du 06/06/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72923700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
[TEMP DDTM-06]Qualification des aléas de mouvements de terrains sur la commune de Gourdon DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 10 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 72539500Etude de la qualification des aléas de mouvements de terrain sur la commune de Gourdon
PPRI Porté à connaissance de la Sanne en date du 29/12/2017 DDT de l'Isère Mis à jour le 9 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 7052700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Sixt-Fer-à-Cheval (Haute-Savoie) – approuvé le 29/05/1987 Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 28 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 41421900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN Porté à connaissance de Theys en date du 09/10/2014 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68726200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Mont-de-Lans en date du 27/09/1999 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64320900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de La Salle-en-Beaumont en date du 16/05/2022 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 63821000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de La Valette en date du 18/02/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62926000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Communes constitutives du périmètre du PPR Littoral du Bessin Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 11 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59736200Ce jeu de donnees liste les communes qui constituent le perimetre du Plan de prevention des risques (PPR) littoral du Bessin. Ce perimetre est defini a l'echelle du territoire des communes listees pa…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) dans la vallée de la Seine et de l'Oise - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K66100Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques inondation (PPRI) dans la vallée de la Seine et de l'Oise (Yvelines), approuvé par arrêté préfect…
PPRN Porté à connaissance de Vaujany en date du 06/06/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57821300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de La Buissière porté à connaissance le 14/09/2001 DDT de l'Isère Mis à jour le 23 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57530100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN Porté à connaissance de Chapareillan en date du 11/04/2013 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55021700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
