subventions 2017 COPAMOCommunauté de communes du Pays Mornantais Mis à jour le 22 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K24800Détail des subventions supérieures à 23 000 € versées en 2017
Subvention aux associations accordées par la Ville de Chatou en 2019 VILLE DE CHATOU Mis à jour le 20 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K80800Liste des subventions aux associations accordées par la Ville de Chatou en 2019 supérieures à 23 000€
Budget primitif Communauté de Communes Maurienne-Galibier Mis à jour le 25 nov. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 2K17200Données relatives au budget primitif, collectées et produites par la Communauté de Communes Maurienne-Galibier de façon annuelle. Ces données sont entre autre : Code SIRET, nature des dépenses, fonct…
Subventions attribuées par Cap Atlantique, dans le cadre de conventions de subventions CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K77900Liste des subventions publiques attribuées par Cap Atlantique dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, uniquement s…
Subventions Associatives de la commune de Lys-Saint-Georges de 2017 à 2022. Lys-Saint-Georges Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 2K72910Ce jeu de données regroupe l'ensemble des données relatives aux subventions accordées par le conseil municipal de Lys-Saint-Georges entre 2017 et 2022. Sont présentées les différentes subventions acc…
Subventions attribuées par la commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 10 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000, c'est à dire, unique…
Liste des subventions publiques attribuées par la Ville de Belfort Grand Belfort Communauté d'Agglomération Mis à jour le 6 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00A partir du 1er août 2017, les données relatives aux subventions accordées par des organismes publics devront être publiées sur Internet. Nom de la société attributaire, montant de la subvention et m…
Liste des subventions de 2016 à 2019 - Ville de Saint-Avé Ville de Saint-Avé Mis à jour le 16 sept. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 2K16400Liste des subventions publiques accordées par la Ville de Saint-Avé de 2016 à 2019, établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, "Liste des subventions attribuées par…
Subventions - 2023 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 29 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K46500Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise pour l'année civile 2023, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, rela…
Subventions - 2019 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 19 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K56200Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise pour l'année civile 2019, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, rela…
Subventions - 2022 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 19 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K57800Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise pour l'année civile 2022, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, rela…
subventions accordées aux associations par la Commune de La Nouaye Commune de La Nouaye Mis à jour le 21 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 2K13100subventions accordées aux associations par la Commune de La Nouaye
Conventions de subvention aux associations - exercice 2019 Communauté de communes Quercy Vert - Aveyron Mis à jour le 28 mai 2020Métadonnées :Bon (89 %) 2K21900Liste détaillée des conventions de subvention conclues avec des associations sur l'exercice 2019 par la Communauté de communes Quercy Vert - Aveyron pour un montant annuel supérieur ou égal à 3 000 e…
Conventions de subvention aux associations - Exercice 2020 Communauté de communes Quercy Vert - Aveyron Mis à jour le 5 juil. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 2K27300Liste détaillée des conventions de subvention conclues avec des associations sur l’exercice 2020 par la Communauté de communes Quercy Vert - Aveyron pour un montant annuel supérieur ou égal à 3 000 e…
Subventions 2021 Communauté de communes du Pays Mornantais Mis à jour le 25 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K7400Subventions publiques versées en 2021
Subventions depuis 2017 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 28 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K56800Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise depuis 2017, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, relatif à l’accès…
Subventions attribuées par la commune de Guérande, dans le cadre ou non de conventions de subventions CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 9 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K1K00Liste des subventions publiques attribuées par la commune de Guérande dans le cadre de conventions de subventions passées en application de l'article 10 de la Loi du 12 avril 2000. Attribution depuis…
Subventions 2020 Communauté de communes du Pays Mornantais Mis à jour le 25 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K12500Subventions publiques versées en 2020
Subventions - 2018 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 19 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K45500Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise pour l'année civile 2018, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, rela…
Subventions - 2017 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 19 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K53200Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise pour l'année civile 2017, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, rela…
