Subventions commune Caudebec-lès-Elbeuf DELETED DELETEDMis à jour le 24 nov. 2022Métadonnées :Bon (89 %) 2K11800Raisons de la production de ces données : Ces données permettent de suivre la participation financière de la commune à la vie des organismes et acteurs opérant sur son territoire ou affectant ses adm…
Subventions 2021 CCI ROUEN METROPOLEMis à jour le 31 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K7400Détail des subventions et contributions versées en 2021
Subventions 2023 (COPAMO) Communauté de communes du Pays Mornantais Mis à jour le 11 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K13100Versement des subventions 2023
Subventions aux associations Charleville-Mézières Mis à jour le 13 oct. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K1K00Liste des subventions aux associations votées par la Ville de Charleville-Mézières. Sont considérées comme bénéficiaires de subvention les associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 ayant d…
Subventions - 2021 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 19 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K53900Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise pour l'année civile 2021, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, rela…
contributions subventions 2019 CCI ROUEN METROPOLEMis à jour le 26 mars 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K5800Contributions et subventions 2019 versées
Les subventions 2012, 2013 et 2014 aux associations de Corbeil-Essonnes Laurent MartinMis à jour le 12 janv. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K12100Montant des subventions aux associations pour les années 2012, 2013 et 2014
Subventions - 2020 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 19 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44300Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise pour l'année civile 2020, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, rela…
Données essentielles des conventions de subventions 2024 DEPARTEMENT DU LOT Département LotMis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K000Publication des conventions de subventions de plus de 23 000€ attribuées aux associations dans le département du Lot
Subventions 2024 Agglomération Montargoise Et rives du loing Mis à jour le 28 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 81121500Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise pour l'année civile 2024, conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, rela…
Subventions 2025 CCI ROUEN METROPOLEMis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 7481100Détail des subventions et contributions versées en 2025
Subvention aux associations 2024 Alain-Christophe LE BECMis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 67415000Subventions de plus 23 000€ versées en numéraire ou en nature aux associations de Carquefou en 2024
Subventions 2024 (COPAMO) Communauté de communes du Pays Mornantais Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5837100Subventions versées en 2024 
Subventions (Commune de Plouézec) Commune de Plouézec Mis à jour le 26 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4588400Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Subventions" disponible sur le site schema.data.gouv.fr Délibération DE\_2025\_050 relative aux subventions aux associations, votée lors du con…
Conventions de contrat adoptées en séance officielle Archipel Développement Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3342200Liste des conventions adoptées en séance officielle par le Conseil Territorial de Saint-Pierre et Miquelon. Les conventions font partie des actes des collectivités territoriales. elles sont publiées …
Subventions - GrandSoissons Aglomération GrandSoissons Agglomération Mis à jour le 26 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3236400Ce jeu de données recense les subventions de fonctionnement versées par GrandSoissons Agglomération aux associations. Il précise, pour chaque aide accordée, l’année, le service concerné, le nom du bé…
Montant des subventions de fonctionnement versées aux associations et commerces par la Ville de Soissons (hors Amicale du Personnel) Ville de Soissons Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 31818500Ce jeu de données présente le détail des subventions de fonctionnement accordées par la Ville de Soissons aux associations et aux commerces, en excluant les montants versés à l'Amicale du Personnel, …
Montant des subventions aux associations versées par la ville de Soissons (2018-2021) Ville de Soissons Mis à jour le 24 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 30117900Montant des subventions de fonctionnement versées aux associations par la Ville de Soissons de 2018 à 2021. Le fichier indique, pour chaque bénéficiaire, le service concerné, le montant attribué, l’a…
