Secteurs des cartes communales dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 10 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98319100Ensemble des communes du département des Vosges ayant numérisé leur carte communale. Table départementale constituée de l'assemblage des couches communales SECTEUR\_CC\_ccccc au format CNIG 2014.
Informations ponctuelles des documents d'urbanisme opposables de Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 97450800Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
R111-3 de Saint-Martin-de-la-Cluze approuvé le 31/01/1977 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K49500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Document d'urbanisme de Nogent sur Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 96234500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Tracé ponctuel habillant les plans des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 95531700Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou pon…
Document d'urbanisme de Briel sur Barse Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 94143900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Saint Parres les Vaudes Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93326600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité pour la sous-trame pelouses et landes sèches à humides sur sols acides du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 21 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57539900"Cette table liste les différents corridors écologiques potentiels pour la sous-trame pelouses et landes sèches à humides sur sols acides du SRCE en région Centre-Val de Loire. Ces corridors assurent…
Document d'urbanisme de Betignicourt Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88023700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Géraudot Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87521900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU Informations Linéaires (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 30 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 4025800Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
R111-3 de Prébois approuvé le 19/05/1988 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K44700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Document d'urbanisme de la ville de Troyes Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86621800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Etiquettes figurant sur les plans des document d'urbanisme opposables à des fins d'habillage en Haute-Savoie. Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 86535800Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Document d'urbanisme de Saint Julien les Villas Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 86935200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
[DDTM-06] Porter à connaissance suite à la tempête Alex DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 4 août 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K55200PAC Alex
Document d'urbanisme de Saint André les Vergers Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 84426300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Périmètre informatif des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 83453600Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Document d'urbanisme de Vauchassis Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82421700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU Prescriptions Surfaciques (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 18 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 38117100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
