Zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport (LN) DDT Jura Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 35924000Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022 Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de : Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non co…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type C et Indice Ld - A5 DDT Haute-Marne Mis à jour le 6 oct. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 69346000Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Classement sonore 2023 des voies ferrées approuvé en 2025 DDT Haute-Garonne Mis à jour le 20 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K29200Classement des infrastructures ferroviaires révisé en 2023 et approuvé le 21 janvier 2025. La loi 92-1444 du 31 décembre 1992 dite « loi bruit » institue un classement sonore des infrastructures de …
Cartes de bruit stratégiques - Cartes de type B en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 sept. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 66937200La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or DDT Côte-d'Or Mis à jour le 30 janv. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 66521800Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Agrégation zones de bruit routier A51 type C indice N 2022 - Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 22 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 66431500Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Cartes à réaliser dans le cadre des Cartes de bruit Stratégiques (CBS) en application de l’article 3-I…
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières en Côte-d’Or ( 3ème échéance). Assemblage des données à l’échelle du département de la Côte-d’Or. DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65735900La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Classement sonore des routes dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 21 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K48K00Les infrastructures de transport terrestre sont classées en 5 catégories selon le niveau de bruit qu'elles engendrent, la catégorie 1 étant la plus bruyante. Un secteur affecté par le bruit est défin…
Cartes de bruit stratégiques - Cartes de type C en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 sept. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 64641700La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type A et Indice Ld - A5 DDT Haute-Marne Mis à jour le 6 oct. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 63934000Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Agrégation zones de bruit routier type C indice D 2022- Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 22 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 63835100Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Cartes à réaliser dans le cadre des Cartes de bruit Stratégiques (CBS) en application de l’article 3-I…
Classement sonore 2020 - voies à grande circulation hors Toulouse-Métropole 31 DDT Haute-Garonne Mis à jour le 13 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K22K00Arrêté préfectoral de révision du classement sonore des infrastructures de transport terrestre. L'arrêté de 2014 est abrogé. L'évaluation et la gestion du bruit dans l'environnement plus particulière…
Nuisance - Zones exposées au bruit de l'autoroute A71 (carte de "type a" LN) en Loir-et-Cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 9 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 60732300Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Agrégation zones de bruit routier type A indice N 2022- Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 22 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 60031500Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Cartes à réaliser dans le cadre des Cartes de bruit Stratégiques (CBS) en application de l’article 3-I…
Agrégation zones de bruit routier A51 type A indice N 2022- Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 22 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 59231400Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Cartes à réaliser dans le cadre des Cartes de bruit Stratégiques (CBS) en application de l’article 3-I…
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières et autoroutières nationales non concédées en Côte-d’Or ( 3ème échéance). DDT Côte-d'Or Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59131000La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type A et Indice Ln - A31 DDT Haute-Marne Mis à jour le 4 mai 2022Métadonnées :Bon (67 %) 58639200Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Lot des cartes de Bruit 2019 - Département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K79300La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États memb…
Cartes de bruit stratégiques - Cartes de type A en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017 DDT Côte-d'Or Mis à jour le 25 sept. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 58041800La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, p…
Nuisance - Zone bruit routier de type C, indice Lden, des voies ferrées en Loir-et-Cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 17 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 57835600Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
