Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de ORLU Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K21800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de VILLENEUVE-D'OLMES Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques d'incendie de forêt (PPRIF) de la commune de SEIX Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K20300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du PPRN inondation l'Eure1 d'Abonndant à Guainville, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K2K00Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDT 70 - Document PPR Inondation en Haute-Saône Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K19700Table contenant la liste des plans de prévention des risques "inondation" approuvés ou prescrits. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au…
Zones réglementées agrégées des PPRN Mouvement de terrain approuvés en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 19 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47700Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN Mouvement de terrain approuvés en Gironde. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État e…
Zones réglementées agrégées des PPRN Littoraux approuvés en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 19 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K74600Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN Littoraux approuvés en Gironde. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière d…
Périmètre du PPRN inondation de Chartres, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones réglementées agrégées des PPRN Submersion marine approuvés en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 19 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46400Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN Submersion marine approuvés en Gironde. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en m…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAVERDUN Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones réglementées agrégées des PPRN feux de forêts approuvés en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 17 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40200Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN feux de forêts approuvés en Gironde. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en mati…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SEIX Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K23900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINTE-SUZANNE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de VERNAJOUL Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K23300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de DALOU Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K26600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Ancien plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de VILLENEUVE-D'OLMES Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 99126700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LA TOUR-DU-CRIEU Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 97924900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LES BORDES-SUR-ARIZE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 95622900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Ancien plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de TARASCON-SUR-ARIEGE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 93712300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
DDT 70- Zone réglementaire PPRI n°20080025 CC Val de Semouse Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 5 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 93541200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
