Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LUZENAC Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93422900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de VARILHES Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93213300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Ancien plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINT-GIRONS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 13 juin 2024Métadonnées :Bon (67 %) 91323700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de PRADES Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 90625700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Ariège Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 17 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89619100Dans ce lot figure l'assemblage des données des plans de prévention des risques naturels (PPRN) d'Ariège. Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les sp…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINTE-CROIX-VOLVESTRE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88725000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Ancien plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de AUZAT Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 87126400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de L' HOSPITALET-PRES-L'ANDORRE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86417600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de PAMIERS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82336100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de MONTFERRIER Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 80323400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 78532000En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :- le…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINT-GIRONS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77126700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
N_DOCUMENT_PPRN_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 77026100couche contenant la liste des PPR prescrit, approuvé ou abrogé
Périmètre du PPRN Innodation du l'Avre, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 4 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 75921900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 75244400En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :- le…
Ancien plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LAVELANET Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 74822900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINT-YBARS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73423500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune d'ARTIGAT Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 7359500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de TARASCON-SUR-ARIEGE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73124400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LA BASTIDE-SUR-L'HERS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70422300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
