Le contrat d'Avenir Etat- Région 2021-2027 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 1 déc. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 12000Le précédent Contrat de Plan conclu entre l’Etat et la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur était convenu pour la période 2015 - 2020. \* En octobre 2019, l’État et les collectivités territoriales ont e…
Parcours Emploi Competences CD76 2021a2023 20240730 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K45500Nombre de PEC (Parcours Emploi Compétences) en Seine-Maritime de 2021 à 2023. Les parcours emplois compétences se destinent aux personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professio…
RSU 121 Nbre agents contractuels sur emploi permanent remuneres CD76 31dec2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 23 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 93361200Depuis le 1er janvier 2021, les collectivités territoriales et établissements publics doivent établir un Rapport Social Unique (RSU) annuel, au titre de l’année écoulée. Ce rapport compile les donné…
Marchés Publics pour les années 2015, 2016, 2017 pour la Communauté de Commune de Pays de Mormal Pays de Mormal Mis à jour le 19 févr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 2K23410Ce document recense les différentes entreprises ayant conclu un contrat avec la communauté de commune du Pays de Mormal. On peut y trouver : le nom des entreprises acheteuses la nature du marché l…
Classeurs de relevés de noms pour les baptêmes, mariages et sépultures dans les Alpes de Haute-Provence (1513-1937) Département des Alpes de Haute-Provence Mis à jour le 17 mars 2021Métadonnées :Bon (67 %) 94912100Outil de recherche, ce tableau est produit sous format Excel par les Archives départementales pour indiquer au lecteur en salle de lecture le numéro de classeur (de 1 à 565) à consulter, afin de trou…
Répertoire de notaires des Alpes-de-Haute-Provence (1312-1934) Département des Alpes de Haute-Provence Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 8567600Les archives notariales constituent le plus riche fonds conservé aux Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence (22 255 cotes). Ce répertoire n'est pas exhaustif car certaines archives ont …
