L_COMMUNE_S_D59 DDTM Nord Mis à jour le 4 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 80131600Limites communales du département du NORD(59)
Canton au sens de l'INSEE - Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 77326000Le canton au sens de l'INSEE est une subdivision administrative d'un département. Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de …
N_COMMUNE_BDC_034 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 21 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 771108K00N\_COMMUNE\_BDC\_034
L_EPCI_S_D59 DDTM Nord Mis à jour le 15 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 74425900Limites des EPCI du département du NORD(59)
L_ARRONDISSEMENT_S_D59 DDTM Nord Mis à jour le 1 mars 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 67426000Limites des arrondissements du département du NORD(59)
Communes du Calvados possédant un guichet France Services Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 16 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1382900Date des données: 14/01/2026 Pour chaque commune du Calvados sont indiquées les noms, adresses, mail, téléphone des espaces France Services situées sur son territoire. La couche contient des doublon…
L_SERVICE_TERRITORIAL_S_D59 DDTM Nord Mis à jour le 6 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 57127300Définition des contour des services territoriaux de la DDTM du Nord suite à la mise en oeuvre du nouveau projet de service le 1er janvier 2020
Couche des communes de l'Yonne au 1er janvier 2016 DDT Yonne Mis à jour le 21 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 56413500Couche des communes de l'Yonne au 1er janvier 2016. Elle comprend les nouvelles communes. Les contours de ces communes nouvelles sont obtenus par agrégation des anciens contours de la BDCarto.
Les cantons au sens de l'INSEE dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K57700Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général.Les cantons ont été créés, comme les départ…
Communes fusionnées au 1er janvier 2019 DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 17 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K37500Contour des communes fusionnées au 1er janvier 2019. Il s'agit du contour des communes ayant fusionnées du 1er janvier 2018 à aujourd'hui. Cette année le paysage communale a évolué remarquablement au…
Localisation des mairies d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 8 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K32300Localisation des mairies, des mairies annexes et des mairies de communes associées ou déléguées (BDTopo - actualisée en nov. 2021) sur les communes d'Ille-et-Vilaine et quelques communes limitrophes.
Représentation géographique des différents documents d'urbanisme validés DDTM Manche Mis à jour le 11 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 82830600Représentation géographique des différents documents d'urbanisme validés
Communes appartenant aux EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 (Cadastre) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 1 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 80939800Couche des communes appartenant aux EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 contenant l'appartenance aux EPCI, aux cantons, aux arrondissements, aux pays et aux SCOT. La géométrie des …
Masque autour des EPCI d'Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 76514100Masque autour des EPCI d'Ille-et-Vilaine mais valable aussi pour les SCoT et les pays. Champs geom = Admin Express (IGN-F) Issu de : ADMIN-EXPRESS-COG\_3-0 traitement du 2021-06-03 MàJ des données :…
Communes du département d'Ille-et-Vilaine (35) au 19 mai 2021 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 25 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 76131700Couche des communes appartenant à un EPCI d'Ille-et-Vilaine. Pour chaque commune, elle comprend le département, le pays, l'EPCI, le SCOT, le canton et l'arrondissement. Changement: "CC de Brocéliande…
Communes des EPCI d'Ille-et-Vilaine au 01/01/2023 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 1 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72423700Couche des communes appartenant à un EPCI d'Ille-et-Vilaine. Cette couche a été actualisée au 01/01/2023 avec la sortie de Beaussais-sur-Mer de l'EPCI de la CC de la Côte d'Émeraude vers Dinan Agglom…
Communes des EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 (BDTOPO) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 1 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64422900Communes des EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 28 septembre 2021 (BDTOPO). Cette couche a été actualisée au 01/01/2023 avec la sortie de Beaussais-sur-Mer de l'EPCI de la CC de la Côte d'Émeraude…
Cantons électoraux, découpage 2015 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 12 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 61511200Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs communes. Mais les cantons ne respectent pas toujours les l…
Communes des Deux-Sèvres à l'instant T DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 9 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 4517400Information géographique des communes mise à jour au fil de l'eau en fonction des fusions, associations et changements de nom. Ces dernières années le paysage communale évolue rapidement au gré des f…
COMMUNE_BDC_2015_PONT-FARCY_2018 DDTM Manche Mis à jour le 11 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 38318400COMMUNE\_BDC\_2015\_PONT-FARCY\_2018
