Barrages de classe C - Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 77011600Classement de tous les barrages, hydroélectriques ou non, en 4 classes (décret du 13 décembre 2007) : A pour les barrages de 20 m de hauteur, ou plus, au-dessus du terrain naturel ; B pour les barrag…
Lacs de réalimentation - Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 6002460023/11/2011 Plans d'eau ayant fonction de stockage, y compris les retenues collinaires.Différents usages possibles, un plan d'eau pouvant avoir plusieurs usages : 1 : irrigation / 2 : AEP / 3 : produc…
Barrages autorisés environnement (Usage autre que production d'énergie) en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3682700La DREAL a en charge le contrôle du respect, par les exploitants, des prescriptions réglementaires en vigueur. Doivent notamment lui être transmis un exemplaire des documents requis par la réglementa…
Barrages concédés énergie en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3533100La DREAL a en charge le contrôle du respect, par les exploitants, des prescriptions réglementaires en vigueur. Doivent notamment lui être transmis un exemplaire des documents requis par la réglementa…
Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées - Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 34121800Octobre 2008. Digue de protection contre les inondations et submersion ou digue de canaux et de rivières canalisées représentées linéairement Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°…
Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles validés et situés sur les cours d'eau du département de la Corrèze et des départements voisins (Cantal, Creuse, Dordogne, Lot, Puy-de-Dôme et Haute-Vienne). Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 17 mars 2016Métadonnées :Bon (78 %) 1K16500N\_OUVRAGE\_ROE\_SANDRE\_P\_000 Le ROE recense l’ensemble des ouvrages sur le territoire national en leur associant des informations restreintes (code national unique, localisation, typologie) mais …
Barrages formant une retenue d'eau (représentés par un point), en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 9 mars 2016Métadonnées :Bon (78 %) 1K34600Localisation ponctuelle sous Cascade d'un ouvrage de retenue d'eau : Données issues du module SIOUH de l'application CASCADE (DREAL-DDT) ATTENTION : données non validées à utiliser avec précaution E…
Digues de protection contre les inondations et submersion et digues de canaux et de rivières canalisées (Ouvrages hydrauliques linéaires), en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 9 mars 2016Métadonnées :Bon (78 %) 75837300Digue de protection contre les inondations et submersion ou digue de canaux et de rivières canalisées représentées linéairement. Données issues du module SIOUH de l'application CASCADE (DREAL-DDT) …
Installation conçue pour utiliser l'énergie hydraulique - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 29 nov. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 67734600Installation comprenant le dispositif fournissant de l'énergie mécanique ( roues à aube , turbine) et les équipements utilisant cette énergie ( fabrication de farine , générateurs d'électricité …
Localisation et surfaces des plans d'eau de plus de 1000m² en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 66727000N\_PLAN\_EAU\_IFN\_S\_019 N\_PLAN\_EAU\_IFN\_P\_019 La DIREN Limousin a confié à l’Institut Forestier National (IFN) l’inventaire cartographique des étangs du Limousin à partir d’orthophotoplans. Le…
Structures dotées de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) en Corrèze et au-delà en 2023 Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 25 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65342000N\_COMP\_INTERCOM\_GEMAPI\_2023\_ZSUP\_019 Structures dotées de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) en Corrèze et au-delà en 2023 Travail réalisé en o…
Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) compétents en gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) en 2018 en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 58441000N\_COMP\_INTERCOM\_GEMAPI\_2018\_ZSUP\_019 Table réalisée à l'été 2018. Elle concerne l'existence dans les groupements de communes d'une compétence en lien avec la gestion des milieux aquatiques. Ce…
Ouvrages prioritaires grenelles du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 22 août 2019Métadonnées :Bon (78 %) 55729100La restauration de la continuité écologique des cours d'eau est un élément essentiel pour la reconquête de la biodiversité aquatique. Elle est principalement impactée par les ouvrages transversaux co…
Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles validés et situés sur les cours d'eau du département de la Nièvre (58) et des départements limitrophes DDT Nièvre Mis à jour le 19 août 2019Métadonnées :Bon (78 %) 54920300Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les o…
Référentiel des obstacles à l’écoulement en Ile-de-France - version novembre 2011 Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 4 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 49812500Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de …
