Logements sociaux financés par GPSO Grand Paris Seine Ouest Mis à jour le 2 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K88800GPSO participe au développement de l’offre de logements sociaux sur le territoire en accordant des subventions aux bailleurs sociaux pour la réalisation de nouveaux programmes. Les différents types …
Conservatoires - Subventions du CD92 Grand Paris Seine Ouest Mis à jour le 23 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00 Montants des subventions accordées par le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine aux conservatoires du Territoire du Grand Paris Seine Ouest Au titre de sa compétence culturelle, le Conseil …
Subventions versées aux communes Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 25 févr. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Subventions versées aux communes des Hauts-de-Seine. Cette publication permet de visualiser l'intervention du Département dans les différentes communes du territoire des Hauts-de-Seine. Les données …
Participations départementales au budget spécial de la Préfecture de police Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 23 mai 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Liste et montant des participations départementales au budget spécial de la Préfecture de police Le Département intervient dans le domaine de la sécurité publique et civile à travers la participatio…
Contrats de développement Département-Ville Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 10 juil. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Montants départementaux engagés dans les contrats de développement Département-Ville Par délibération du 16 décembre 2011 (rapport n° 11.210), l’Assemblée départementale a approuvé la mise en oeuvre…
Subventions au titre de la politique de la ville Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 26 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3K74200Montant des subventions départementales par bénéficiaire, accordées à partir de 2015, au titre de la politique de la ville, suite à la réforme de 2014 L’intervention départementale en matière de pol…
Données essentielles des conventions de subvention Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 29 août 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Données essentielles des conventions de subvention conclues par le Département des Hauts-de-Seine. Ce jeu de données présente les données essentielles des conventions passées avec des organismes de …
Subventions Déclic Energie Grand Paris Seine Ouest Mis à jour le 26 mai 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K84800Subventions Déclic Energie accordées par Grand Paris Seine Ouest depuis 2015 Consommer moins d’énergie est essentiel pour faire des économies et réduire les émissions de gaz à effet de serre. Pour a…
Subventions et participations au titre de la rénovation urbaine Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 22 avr. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Liste et montants des subventions et participations départementales au titre de la rénovation urbaine, par opération, jusqu'en 2017 Ce jeu de données liste l’ensemble des attributions de subventions…
Rénovations de logements sociaux financées par GPSO Grand Paris Seine Ouest Mis à jour le 2 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K70500Rénovations de logements sociaux financées par le Territoire de Grand Paris Seine Ouest. Le parc social de GPSO est globalement en bon état de confort. Il est plus récent que le parc de logements pr…
Subventions au Contrat Local de Sécurité (CLS) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 25 févr. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Liste et montant des subventions au Contrat Local de Sécurité par bénéficiaire Le Département des Hauts-de-Seine est partie prenante des partenariats locaux de prévention de la délinquance dans le c…
Subventions versées aux collectivités et organismes Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 25 févr. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 2K89700Description des subventions versées aux collectivités et organismes Le Département des Hauts-de-Seine prend des engagements financiers auprès d’associations et autres organismes afin d’étendre son a…
Engagements financiers au titre de la rénovation urbaine (archive) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 14 mars 2022Métadonnées :Bon (67 %) 2K94100Engagements financiers cumulés du Département par quartier faisant l'objet d'un projet de rénovation urbaine Le jeu de données présente les engagements financiers du Département depuis 2011 par quar…
Les subventions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) Mis à jour le 26 sept. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 8K2K00Ce jeu de données référence les subventions versées par la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) aux associations, établissements publics et organismes de droit privé, conformément a…
Données essentielles des conventions de subvention attribuées par la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K3K00Dans le but de renforcer la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, les collectivités locales, de plus de 3500 habitants et plus de 50 agents, qui attribuent des subv…
Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 8921K00Subventions attribuées par le Département de l'Aude depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€.Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les subv…
Tableau des données essentielles des conventions de subventions accordées par le siège de l'Etablissement français du sang (EFS) Etablissement Français du Sang Mis à jour le 6 déc. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 5K43300Le fichier contient les données essentielles des conventions accordant des subventions conclues depuis le 1er août 2017 par le siège de l'EFS (à jour au 06/12/2019).
Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 68698900Subventions attribuées par le Département de l'Aude depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€.Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les subv…
Tableau des subventions accordées par l' EFS CPDL Etablissement Français du Sang Mis à jour le 16 nov. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 4K69800Montant des subventions accordées au : COMITE REGIONAL FEDERE POUR LE DON DE SANG BENEVOLE DE LA REGION CENTRE COMITE REGIONAL DES UNIONS DEPARTEMENTALES FEDEREES POUR LE DON DE SANG BÉNÉVOLE …
Données essentielles des conventions de subvention de plus de 23 000 euros, du Département de l’Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 6821K00Subventions attribuées par le Département de l'Aude depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€.Les collectivités locales ont l’obligation, à compter du 1er août 2017, de communiquer sur les subv…
