Zonages des professionnels de santé libéraux DataSantéAtlasanté Mis à jour le 20 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 41611120Les jeux de données t\_zonages\_com, t\_zonages\_gq, t\_zonages\_qpv permettent de restituer la composition des territoires de vie-santé et des bassins de vie / cantons-ville ainsi que les différents…
Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 64133800Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis et/ou retravaillés par la DDT avec les informations connues au jour de la saisie. Les prescriptions …
Bassins de vie dans le Haut-Rhin (emprise 2022) Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 60026200Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. Les services et équipements de la vie courante servant à définir les ba…
Zones d'emploi dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 23 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 53019800Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de la main d'œuvre néces…
Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 38118400La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numé…
Linéaire informatif d'un document d'urbanisme dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 37722500Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis et/ou retravaillés par la DDT avec les informations connues au jour de la saisie. Les informations s…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 3 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 12 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46400La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui co…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne – secteur Épernay - CCPC DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 8 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K52800Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Bande d’incertitude de 10 mètres PPR cavités – secteur Châlons-en-Champagne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 29 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41900Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPR Affaissement – Effondrement de cavités souterraines du secteur de Châlons-en-Champagne (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/17 …
ZICO 2019 - Zones importantes pour la conservation des oiseaux Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 10K3K00Zones importantes pour la conservation des oiseaux ZICO 2019 Inventaire scientifique dressé en application d’un programme international de Birdlife International visant à recenser les zones les plus…
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi d’Épernay secteur CAECPC DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 8 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39300Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi d’Épernay (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 000ème. Le zon…
Zone d’incertitude du zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 3 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 12 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50900Les études menées dans le cadre de l'élaboration du PPRn GT de la Côte d’Île-de-France (carte des aléas) ont été réalisées à l'échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au…
Zone d’incertitude du zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranche 1&2 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 12 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39200Les études menées dans le cadre de l'élaboration du PPRn GT de la Côte d’Île-de-France (carte des aléas) ont été réalisées à l'échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au…
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi de Châlons-en-Champagne - secteur de la CAC DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 13 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40K00Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Châlons-en-Champagne (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 …
Zones Humides Potentielles - ZHP Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 20 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00Un zonage « Zones Humides Potentielles » (ZHP) : Il s’agit d’enveloppes au sein desquelles il existe une forte probabilité de présence de zone humide. Moins précises que les ZHE, elles sont signalées…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne de Châlons-en-Champagne – secteur CAC DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 13 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42K00Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque affaissement – effondrement de cavités souterraines – secteur Châlons-en-Champagne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 29 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 99540400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranches 1&2 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 12 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 87031900La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui co…
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi de Châlons-en-Champagne - secteur Amont de la CAC DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 85639200Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Châlons-en-Champagne (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 …
AEAG - SDAGE 2022-2027 - Zones de sauvegarde aeagBassin Adour Garonne Mis à jour le 21 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K00Disposition B24 du SDAGE 2022-2027 : Préserver les ressources stratégiques pour le futur au travers des zones de sauvegarde Les zones de sauvegarde sont des secteurs stratégiques des masses d'eau so…
