Document d'urbanisme de Merrey sur Arce Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 43420900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Celles sur Ource Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 43230500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PPRN Porté à connaissance de Villard Saint Christophe en date du 06/06/1997 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72823700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 d'Izeron approuvé le 30/10/1989 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72721500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 10 juil. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 4313600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
POS (doc. du 15.11.2013) de la commune de Drevant Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72521400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 28.01.2010) de la commune de La Chapelle-Saint-Ursin Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72124800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PPRN de Saint-Egrève approuvé le 11/12/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71723700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Document d’urbanisme (PLUi, PLU, CC) numérisé - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 7135300Ensemble des derniers documents d’urbanisme numérisés capitalisés par la DDT de l’Isère. Les documents numérisés sont disponibles : auprès des collectivités porteuses (ECPI ou commune) auprès de la D…
CC du 26/01/2004 de Voissant - 38564 - MAJ SUP le 30/09/19 DDT de l'Isère Mis à jour le 7 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 7118500Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Voissant. Cet CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
POS (doc. du 05.12.2001) de la commune de Saint-Gemme-en-Sancerrois Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70624900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PPRI Porté à connaissance de la Sanne en date du 29/12/2017 DDT de l'Isère Mis à jour le 9 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 7042700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
R111-3 de Pierre-Châtel approuvé le 02/04/1979 DDT de l'Isère Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70220700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PLU (doc. du 29.04.2011) de la commune de Savigny-en-Sancerre Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70426700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PPRN révisé de Barraux approuvé le 02/08/2007 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70120400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètre linéaire informatif d'une carte communale DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 5 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 69125600Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :…
POS (doc. du 04.09.1998) de la commune de Vailly-sur-Sauldre Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68923600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PPRN Porté à connaissance de Theys en date du 09/10/2014 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68726200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
POS (doc. du 11.02.2000) de la commune de Léré Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68823600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PLU (doc. du 08.09.2009) de la commune de Saint-Florent-sur-Cher Direction Départementale des Territoires du Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68722300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
