Plan d'Occupation du Sol (POS) de Saint-Savin du 12/06/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 26 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 711000!!! Ce POS n'est plus opposable. En effet, la loi ALUR (Article L174-1 du Code de l'Urbanisme) implique que les POS sur lesquels une prescription n'a pas été engagée au 31/12/2015, deviennent caducs.…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de BONNAC Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70824200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation du Bassin de la Corne - Fragnes Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 70818300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètres de préconisations en matière d’urbanisme liées aux risques technologiques autour d’installations classées pour la commune de Domagné Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 9 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 70822400Le porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) a pour objet, en application de l'article L.132-2 du code de l'urbanisme et de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, de permettre …
PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - Mise à jour SUP 06/12/2016 - FIN de VALIDITE : 29/11/2018 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 8 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 70823000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - PLU approuvé le 15/11/2011 - Mise à jour SUP du 06/12/2016 - FIN de VALIDITE : 29…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LA BASTIDE-SUR-L'HERS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70622800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones d'aléas du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) du bassin de Moyenne Vilaine - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 23 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 70634100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Soues approuvé le 16/04/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 707000Numérisation vectorielle du PPRN de Soues (65433). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée, ayant fait l'objet de corrections topologiques.
Zone réglementée du PPRI de l'Iton aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 7078200Couche géographique du zonage réglementaire du PPRI de l'Iton aval
PLU de SAINTE JALLE 26306 - Modification N°2 26/05/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70417700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINTE JALLE 26306 - PLU approuvé le 04/07/2007 - Modification N°2 approuvée le 26/05/2018 caractère exécutoire …
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20080026 Saône Basse Vallée Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 70435300Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de CASTILLON-EN-COUSERANS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70411100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type C pour l'indice associé Ln agrégées des infrastructures ferroviaires conventionnelles (hors LGV) en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 70338110La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Niveau de bruit Lden des axes ferroriaires en France - Rapportage 2017 Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 10 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 7027400Ce jeu de données localise les secteurs exposés à des niveaux sonores issus du bruit des grands axes ferroviaires selon l’indice Lden pour l’année 2017 en France. L’indice Lden est un des deux indica…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Charleval - 13DDTM19850053 - (SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 21 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 70221900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Chis, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 7037600Numérisation vectorielle du PPRN de Chis (65146). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels pri…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Lanne approuvé le 25/01/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 701000Numérisation vectorielle du PPRN de Lanne (65257). Numérisation réalisée en Août 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
[DDT65] Plan d'Occupation des Sols (POS) de Lourdes approuvé le 28/03/2002, dernière mise à jour le 20/09/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 8 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 700000Numérisation vectorielle du POS de Lourdes (65286), actualisée en janvier 2018. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations …
Ancien plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LAROQUE-D'OLMES Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 69923500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention du risque inondation de Risle-Aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 7008700Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de Risle-Aval. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'É…
