Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Basse Vallée du Doubs Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 22 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68322900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Secteur de la Confluence Saône-Doubs Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 10 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68123100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LERAN Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67821700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones exposées au bruit nocturne de la ligne Paris-Le Havre (carte de type A d'indice Ln) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 67824400La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Etablissement Recevant du Public du département de la Creuse DDT Creuse Mis à jour le 16 sept. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 67935400Établissement de catégorie 1 et 2 (catégorie 3 en cours de numérisation).
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Pouzac approuvé le 05/08/2009, dernière mise à jour du 22/09/2020 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 677000Numérisation vectorielle du PLU de Pouzac (65370). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielle…
Communes de la Métropole Européenne de Lille Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 8K2K00Limites administratives des 95 communes de la Métropole Européenne de Lille (MEL). La MEL rassemble 95 communes et plus d'un million d'habitants sur un territoire à la fois rural et urbain, composé d…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de ERCE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67721100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention du risque inondation de Brionne Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6889600Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de Brionne Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État …
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Seille Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 21 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 67623500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Angoumé – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 67524600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN). Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la …
Zones exposées au bruit de la route départementale 938 à Thouars la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 67522300La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
PLU de MORAS EN VALLOIRE 26213 - Mise à jour SUP 10/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 67410500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MORAS EN VALLOIRE 26213 - PLU Révision approuvée le 18/12/2018 – Mise à jour SUP du 10/05/2019
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de BEZAC Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67524300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Information surfacique (type p, inf) des documents d'urbanisme d'une CC - Aveyron (CNIG) DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 67952100Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme CC
PLU de TRIORS 26355 - Révision 25/01/2017 - FIN de VALIDITE : 05/09/2017 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 3 oct. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 67310500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de TRIORS 26355 - PLU approuvé le 25/01/2017 caractère exécutoire le 30/01/2017 - FIN de VALIDITE : 05/09/2017 Mise…
Permis d‘aménager du département de la Creuse DDT Creuse Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 67345400Couche présentant la limite des permis d’aménager du département.
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Vincent-de-Paul – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 67336900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Aléa des incendies de forêt dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 14 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 67327200Aléa des incendies de forêt dans le département des Landes
Zones exposées au bruit de la route départementale 811 à Niort et Bessine la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 67224700La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
