Manche : Natura 2000 - Habitats Naturels des sites N2000 - Zonages (surfacique) DDTM Manche Mis à jour le 1 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 80638300Ce lot de données contient les jeux de données des zonages Natura 2000 relevant de la Directive Habitat et de la Directive Oiseaux (Zones de Protection Spéciale) pour le département de la Manche Pér…
PLU de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 - Mise à jour SUP 20/11/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 80617800Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 - PLU approuvé le 16/12/2011 - Mise à jour SUP du 20/11/2019
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Bagnères-de-Bigorre approuvé le 18/05/2004, dernière mise à jour du 22/09/2020 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 806000Numérisation vectorielle du PLU de Bagnères-de-Bigorre (65059). Cette numérisation porte sur l'ensemble de la commune, comprenant les 3 secteurs : Bourg, Haut de la Côte et La Mongie. Cette numérisa…
Recensement des pharmacies - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 oct. 2011Métadonnées :À améliorer (56 %) 80438100Recensement des pharmacies en Aveyron à partir de la base de données FINESS (Ministère de la Santé), établissements sanitaires correspondant aux catégories 620, 628 et 629. Géocodage à l'adresse. Lam…
Zone de bruit de la ligne Paris - Le Havre d'une carte de bruit stratégique de type C d'indice Ln ( nuit) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 80422800La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de MONTFERRIER Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 80423600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Gabion (surfaces) DDTM Manche Mis à jour le 22 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 80338400Localisation des surfaces des étendues d'eau des gabions sur le domaine public maritime (DPM) du département de la Manche Couche conforme aux autorisations d'occupation temporaire (AOT) instruites da…
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 6 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 80315600PM3\_ASSIETTE\_SUP\_S Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes PM3 Standard CNIG 2016 Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technol…
CC de LA TOUCHE 26352 - Mise à jour 20/11/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 8049500Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de LA TOUCHE 26352 - Carte Communale - CC approuvée le 08/02/2017 - Mise à jour SUP du 20/11/2017
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Sireix approuvé le 29/07/2003 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 801000Numérisation vectorielle du PPRN de Sireix (65428). Description générale : Numérisation réalisée en 2007/2008 selon le cahier des charges DDT 65. Utilisations potentielles : Toute opération d'aménag…
Laisses et témoignages de crues relevés sur le PPRI 2013 Dordogne et affluents à Saint Chamant - Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 16 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 79926600L\_INFO\_PPRN\_20100015\_P\_019 Laisses et témoignages de crues relevés sur le PPRI 2013 Dordogne et affluents à Saint Chamant - Corrèze Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du ba…
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 19 avr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 79839400Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
Zone réglementée du Plan de prévention des Risques naturels et prévisibles de la commune de Saint-Savournin - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20190176 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE - CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 79940900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité moyenne Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 3 mai 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 79632500Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente du terrain) susceptibilité moyenne (8° < pente < 14°)
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Vielle-Aure approuvé le 24/03/1998 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 797000Numérisation vectorielle du PPRN de Vielle-Aure (65465). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 79533200En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :- le…
Zone d'aléa du PPRT de Rhodia en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 3 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 79319000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Assemblage départemental des prescriptions surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. DDT Creuse Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 78948500Assemblage départemental des prescriptions surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffus…
Plan de prévention des risques inondation de la Saône et de ses affluents - Secteur 4 du Chalonnais Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78918500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Seyresse – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78837000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
