Sanctions prononcées par la CNIL CNIL Mis à jour le 5 mai 2025Métadonnées :Bon (100 %) 18K6K15La CNIL peut sanctionner un responsable de traitement qui n'a pas pris les mesures nécessaires au respect de la loi Informatique et Libertés et, à compter du 25 mai 2018, du règlement général sur la …
Indicateurs de résultat des lycées d'enseignement général et technologique Ministères de l'Éducation nationale Mis à jour le 21 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 7K0115données statistiques : les indicateurs de valeur ajoutée des lycées permettent d'évaluer l'action propre de chaque lycée. Ils sont établis à partir des résultats des élèves au baccalauréat et de leur…
Liste des gares SNCF Mis à jour le 24 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 43K18K155Liste des gares du Réseau Ferré National. Ce jeu de donnée liste les gares du réseau, en précisant leur type (gare voyageur ou gare de fret). Les éléments d’infrastructure sont localisés par projec…
Effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 23 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 11K5K65Ce jeu de données présente les effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur, recensés pour les années 2001-2002 à 2013-14 dans les systèmes d’i…
Election présidentielle des 23 avril et 7 mai 2017 - Résultats du 1er tour Ministère de l'intérieur Mis à jour le 24 avr. 2017Métadonnées :Bon (89 %) 14K2K63Résultats du 1er tour de l’élection présidentielle 2017, France entière, métropole, outre-mer, par régions, départements, circonscriptions législatives et cantons. Ces résultats sont ceux de la soiré…
Indicateurs pour le suivi national des objectifs de développement durable : 17 objectifs Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) Mis à jour le 29 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 6K2K13L’Assemblée Générale de l’ONU a adopté 17 objectifs de développement durable (ODD), déclinés en 169 cibles pour la période 2015-2030. Ces objectifs et cibles constituent pour les États une feuille de…
Découpage administratif data.gouv.fr Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 6K5K11Ce jeu de données concerne le découpage administratif français (Hexagone, DROM, COM), au format JSON. Il ne contient pas de géométries (voir plus bas). Contenu du jeu de données Le jeu de données c…
FINESS Extraction des principales nomenclatures. Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 25 juin 2021Métadonnées :Bon (78 %) 8K5K04Liste des principales nomenclatures utilisées par Finess : La nomenclature utilisée par FINESS n'est plus maintenue à jour sur cet espace. Vous pouvez désormais accéder aux dernières versions de la …
Métadonnées des Rapports publics - Vie-Publique.fr Premier ministre Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3198000La Direction de l'information légale et administrative (Dila) met à disposition les métadonnées des rapports officiels : commandés par le président de la République et les membres du Gouvernement da…
Consommation des bâtiments tertiaires par vecteur énergétique ADEME Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K31500Les déclarations de consommations sont agrégées (sommées) à la maille communale et par type d'énergie (électricité, gaz, fioul…). Aucune données de surface n'est disponible, puisque seule la consomma…
Registre national des installations de production et de stockage d'électricité (au 31/12/2024) Open Data Réseaux Énergies Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :Bon (78 %) 5K1K00Ce registre présente les installations de production et de stockage d'électricité raccordées directement ou indirectement aux réseaux publics d’électricité en France métropolitaine et dans les zones …
Ecolabel européen - Produits français certifiés par un organisme national ADEME Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K8900Découvrez les produits Ecolabel européen français certifié par un organisme national en filtrant par secteur, situation géographique, numéro de licence, produit ou entreprise. L’Écolabel européen C…
Insertion professionnelle des diplômés de Master en universités et établissements assimilés - données nationales par disciplines détaillées – Enquête insertion professionnelle Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 30 oct. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 10K3K05Ces données sont basées sur les données collectées dans le cadre de l'opération nationale de collecte de données sur l’insertion professionnelle des diplômés de Master. 2 nouveaux indicateurs ont ét…
BD Forêt® Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 30K12K23BD Forêt® V2 La BD Forêt® V2 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géographique de description des essences foresti…
Projets de recherche appliquée en santé financés dans le cadre des appels à projets du ministère chargé de la santé SIRANoMinistère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 7 nov. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 7K3K14Ce jeu de données contient les informations sur les projets de recherche appliquée en santé et sélectionnés dans le cadre des programmes soutenus par le ministère chargé de la Santé depuis 2013. Les …
Base Nationale des Lieux de Stationnement BNLSPoint d'Accès National transport.data.gouv.fr Mis à jour le 17 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 33K48K211Obsolète Cette base nationale n’est plus maintenue. Les données présentes dans celle-ci ne sont pas exaustives et ne sont plus actualisées. Nous vous invitons à ne pas utiliser ces données. Préambu…
Taxe d'aménagement-Eléments de taxation votés par les collectivités à partir de 2022 Ministères économiques et financiers Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 10K2K23L’article 155 de la loi de finances pour 2021 a posé le cadre du transfert de la gestion des taxes d’urbanisme des directions départementales des territoires (DDT) à la Direction générale des Finance…
Les sites clés en main - France 2030 Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 6K68100Présenté le 11 mai 2023 par le président de la République, dans le cadre du projet de loi Industrie verte, le dispositif « sites clés en main France 2030 » vise à accélérer la mobilisation d’un fonci…
Idéo-Langues au collège Office national d'information sur les enseignements et les professions Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K36700\>>> Avertissement du 20/01/2026 : attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) <<< Un moteur de recherche dédié sur onisep.fr permet à un larg…
Données de Modèle de Simulation Nivologique Météo-France Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 2K2K00Présentation Données quotidiennes de paramètres nivologiques issus de modèles numériques simulant le manteau neigeux sur les principaux massifs montagneux de France métropolitaine. Informations tec…
