Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL3 DDTM Manche Mis à jour le 12 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 78732800Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir Les servitudes de marchepied : Les propriétés riveraines d'un cours d'eau ou d'…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de Galéria et Manso en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 26 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 78734001Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Rivière-Saas-et-Gourby – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78734000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Les PLUi et PLU numérisés du département de l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 78628800Les couches départementales composant les PLUI PLU numérisés .
PAC technologique de l'entreprise CIC sur la commune de Beychac-et-Caillau DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 78621500Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'établissement CIC sur la commune de Beychac-et-Caillau. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la …
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de la société DRT à Castets – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 78634500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PLU de LA BATIE ROLLAND 26031 - Révision 17/12/2018 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 7869600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA BATIE ROLLAND 26031 - Révision approuvée le 17/12/2018 caractère exécutoire le 21/01/2019
Emprise de la zone inondable par une crue exceptionnelle de l’Arc – Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 78230400Contours de la zone inondable par une crue exceptionnelle (QExp) sur l’ensemble du bassin versant de l’Arc. Qexp = 2xQRef L'Arc prend sa source dans le Var et traverse un grand nombre de communes de…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique A LN DDT Creuse Mis à jour le 8 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 78222100Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Campagne d'irrigation hors étiage 2021-2022, période hivernale, hors ZRE - Département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 18 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 78232000Forages instruits au titre de la loi sur l'eau Référence réglementaire : la rubrique 1.1.1.0 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006 Données relatives au Registre des autorisations détenues au titre …
Zonage du Plan Local d'Urbanisme de la commune Le Coudray (28110), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 13 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 78023200Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Uz du 14/10/2004 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 26 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 779000!!! Ce POS n'est plus opposable. En effet, la loi ALUR (Article L174-1 du Code de l'Urbanisme) implique que les POS sur lesquels une prescription n'a pas été engagée au 31/12/2015, deviennent caducs.…
PPRN inondation Commune de SAINT UZE 26332 approuvé le 15/03/2004 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 7793700Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de SAINT UZE 26332
Secteurs bâtis voués à l'habitat en 2010 sur les Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 28 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 77922600Ce secteur bâti peut également être qualifiés de « tâche urbaine » ou d’enveloppe urbaine et est définie comme l’aire délimitant un ensemble de parcelles construites à une date donnée. Cette envelopp…
Carte Communale de Campistrous du 09/02/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 22 mars 2012Métadonnées :À améliorer (33 %) 779000Numérisation vectorielle de la carte communale de Campistrous (65125), réalisée en mars 2012. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes com…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - Manche DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77831300Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Périmètre d'action des maisons de solidarité départementales (MSD) de la Corrèze sur GéoFla de l'IGN Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 77816000L\_PERIM\_MAISONS\_SOLIDARITE\_DEPT\_2025\_FLA\_S\_019.shp Périmètre d'action des maisons de solidarité départementales (MSD) de la Corrèze sur GéoFla de l'IGN Sources des données (carte) : Conseil …
Analyse de la déprise des haies en Gironde DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 28 juil. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 77838100Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (D…
Plan de prévention des risques inondation de la Sée DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77628200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonage du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Corancez (28107), en Eure-et-Loir Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 17 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 77628500Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
