Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2013 - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 27 mai 2016Métadonnées :Bon (67 %) 73975000PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux zones …
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune d'ARTIGAT Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 7389700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de la Société Pétrolière de Dépot (SPD) à Mont-de-Marsan – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 73836600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT). Ces périmètres ont comme caractéristique d'êt…
Analyse de la déprise des haies en Creuse DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 10 août 2023Métadonnées :Bon (67 %) 73825400Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (D…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINT-YBARS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73724100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Arras-en-Lavedan approuvé le 20/10/2005 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 737000Numérisation vectorielle du PPRN d'Arras-en-Lavedan (65029). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Inventaires des cours d'eau du département du Morbihan situation au 15/06/2024 DDTM Morbihan Mis à jour le 4 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74926400Compilation au 15/06/2024 des inventaires des cours d'eau restitués par les gestionnaires locaux du département du Morbihan SAGES - collectivités - administrations. La cartographie complète est une c…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Aucun du 08/06/2007, modifié le 18/01/2023 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 20 oct. 2011Métadonnées :À améliorer (33 %) 736000Numérisation vectorielle du PLU d'Aucun (65045), réalisée en octobre 2007. Date de dernière approbation: 18/01/2023. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - déma…
CC de TRESCHENU CREYERS 26354 - Mise à jour SUP 02/03/2015 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 73626600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de TRESCHENU CREYERS 26354 - Carte Communale CC approuvée le 13/02/2009 - Mise à jour SUP du 02/03/2015
Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2016 - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 22 mars 2018Métadonnées :Bon (67 %) 73536100PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune hors communes dont les documents d'urbanisme sont publiés sur le géoportail de l'urbanisme (lien :https\://www\.geoportail-urbanisme.gouv.fr…
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080024 du Bassin de la Lanterne Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 73526100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
CC de ROCHEFORT EN VALDAINE 26272 - Procédure principale 19/09/2017 - FIN de VALIDITE : 20/11/2017 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 7348900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROCHEFORT EN VALDAINE 26272 - Carte Communale CC approuvée le 19/09/2017 - FIN de VALIDITE : 20/11/2017 Mise à jou…
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Candresse – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 10 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 73326900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN). Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la …
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de TARASCON-SUR-ARIEGE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73224400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones de Bruit (Carte de type C, indice LD) de la A28, réseau routier autoroutier concédé Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 73221900La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Zone réglementée du Plan de prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d'Orgon - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110110 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 11 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 73026200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Altillac - Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 15 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 73020200N\_PERIMETRE\_PPRN\_20100001\_S\_019 Périmètre du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Altillac - Corrèze Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dordogne et ses affluen…
N_PERIMETRE_PPRN_20220003_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 20 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 72824200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de Prévention des Risques Inondation du Botoret - Saint Igny de Roche Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72822900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
N_BCAE_Cours_eau_2021_L_012 DDT Aveyron Mis à jour le 25 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 72826800Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) en 2021 pour les départements métropolitains.
