PLU de LA GARDE ADHEMAR 26138 - Procédure principale 08/07/2019 DDT Drôme Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 72815000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA GARDE ADHEMAR 26138 - PLU approuvé approuvé le 08/07/2019 caractère exécutoire le 25/08/2019
CC de OURCHES 26224 approuvée le 23/06/2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72711000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de OURCHES 26224 - Carte Communale approuvée le 23/06/2017 (délibération du30/05/2017 - caractère exécutoire le 01/07…
Portée à connaisance de l’aléa de référence submersion marine sur la partie est du TRI ST-Malo-Baie-du-Mont-St-Michel pour le département d'Ille et Vilaine. Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 23 août 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 72730200Cette couche constitue le porté à connaissance de l’aléa référence submersion marine sur la partie est du TRI ST-Malo-Baie-du-Mont-St-Michel pour le département d'Ille et Vilaine. Les études menées …
Enveloppe du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Forgès - Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 15 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 72621900N\_DOCUMENT\_PPRN\_20100009\_S\_019 Enveloppe du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Forgès - Corrèze Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dordogne et ses affluents …
Zones d'une carte de bruit stratégique LDC pour A63 Nord de 2017 à 2022 dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 30 oct. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 72533500Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type C d'indice associé LD concernant l’autoroute A63 partie nord dans le département des Landes pour la période 2017-2022
Zonage réglementaire du PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 17 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72528700N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20070005\_S\_019 Zonage réglementaire du PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze Tables du plan de prévention des risques naturels prévisible de mouvements de terra…
Fichier linéaire des profils de la rivière Eure pour le PPRI de l'Eure aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 72525100Fichier linéaire des profils utilisés pour le PPRI de l'Eure aval
Plan de Prévention des Risques Inondation du Bassin de la Corne - La Loyère Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72522000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Basse vallée du Doubs Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 21 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 72526100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Enjeux ponctuels pris en compte dans le PPRI de l'Epte aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 7237900De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRI de l'Eure moyenne Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 6 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72219800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zones d'aléas du PPRI de la Vallée de l'Andelle Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 18 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 72224500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Relevés de laisses de crues dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 7 avr. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 72043300Historique des laisses de crue dans le département des Landes. Les laisses de crue sont des traces laissées par le niveau des eaux fluviales lors d'une inondation. Deux autres couches complètent cett…
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - Secteur Blanzy Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71924000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20160169 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71925800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type C pour l'indice associé Ln agrégées des infrastructures routières non concédées en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 71752910La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Enjeux surfaciques du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Argentat - Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 13 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 71624100N\_ENJEU\_PPRN\_20100002\_S\_019 Enjeux surfaciques du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Argentat - Corrèze Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dordogne et ses af…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de CAUMONT Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71629600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Caractéristiques du PPRI de Pont-Audemer Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 71510600Caractéristiques du PPRI de Pont-Audemer
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Vielle-Louron approuvé le 05/09/2001 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 715000Numérisation vectorielle du PPRN de Vielle-Louron (65466). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
