Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de TAURIGNAN-VIEUX Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60516200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Isocotes du zonage réglementaire du plan de prévention des risques inondation (PPRI) du bassin de la Vézère en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 60426700N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20000002\_L\_019 Isocotes mises au standard Covadis en 2016 sur la base des couches assemblés du PPRI Vézère fournies en 2002. Ces couches n'ont pas bénéficié du recalage effectu…
Bande de précaution sur le bassin de la Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 7 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60424500Une bande de précaution a été appliquée à l’arrière de chaque système d’endiguement classé ou en cours de classement. Elle traduit le fait que, en cas de surverse ou de rupture de la digue, la zone s…
Registre Parcellaire Graphique anonyme de 2007 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 22 oct. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 60329200Ilots culturaux déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC., anonymisés. Il s'agit de l'ensemble des îlots déclarés situés dans le département géographique. …
Plan de prévention des risques inondation de la Vire DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60520900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Tracé ponctuel habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 19 mai 2017Métadonnées :Bon (67 %) 60324400Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Zone inondable de la Roanne (2004) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 60224000Lot\_ZI\_Roanne\_2004 Zone inondable de la Roanne (2004) en Corrèze Communes de Beynat, Sérilhac, Lanteuil, Albignac, Dampniat tables de l’atlas des zones inondables de la Roanne par approche hydro…
Aléa de la zone inondable des rivières Maumont, Clan et Pourette (2019) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60223800L\_ZI\_MAUMONT\_CLAN\_POURETTE\_2019\_ALEAS\_S\_019 Aléa de la zone inondable des rivières Maumont, Clan et Pourette (2019) en Corrèze Dans le cadre de la mise à jour et de l’extension du Plan de Pr…
PLU de PORTES LES VALENCE 26252 - Mise à jour SUP 21/02/2018 - FIN de VALIDITE : 08/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 11 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 6019700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 - Mise à jour SUP du 21/02/2018 - FIN de VALIDITE : 08/04…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de AULOS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60121800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d’origine agricole dans le département de la Drôme - 2017 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 60012300Communes (entières ou en partie) classées en zone vulnérable à la pollution par les nitrates d’origine agricole dans le département de la Drôme - Arrêté Préfectoral du 21 février 2017
Recensement des centres hospitaliers - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 29 janv. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 60034100Recensement des centres hospitaliers de l'Aveyron à partir de la base de données FINESS (Ministère de la Santé), établissements de soins correspondant aux catégories 101,106,131,292 et 355. Géocodage…
Zones réglementées du plan de prévention des risques mouvements de terrain (PPRMT) de Noailhac en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 17 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59927300N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20070002\_S\_019 Numéro Gaspar 19DDT20070002 Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection d…
Zones exposées au bruit de la route départementale 740 à Niort la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 59921200La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
N_PERIMETRE_PPRN_20100003_S_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 599000Périmètre du PPRSM de Saint-Malo
PLU de LIVRON SUR DROME 26165 - Modification simplifiée N°2 28/05/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59811100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LIVRON SUR DROME 26165 - PLU approuvé le 03/09/2012 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 28/05/2019 carac…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de CELLES Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 25 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59820800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Eléments de type linéaire, portant sur les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 1 déc. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 59933900Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou po…
Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2014 - Ille et Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 59736300PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes dépendant de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés …
Plan de prévention des risques mouvements de terrain (PPRMT) Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 7 févr. 2011Métadonnées :À améliorer (44 %) 59633300Plan de prévention des risques naturels prévisible de mouvements de terrain des communes de Chasteaux, Lissac-sur-Couze et Saint-Cernin-de-Larche approuvé le 07/02/2011 Tables du plan de prévention …
