Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LAROQUE-D'OLMES Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59510800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PLU de LE GRAND SERRE 26143 Mise à jour 21/11/2017 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour DDT Drôme Mis à jour le 18 mai 2018Métadonnées :Bon (67 %) 5949100Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LE GRAND SERRE 26143 - PLU approuvé le 03/03/2011 - Mise à jour du 21/11/2017 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mis…
Périmètre du plan de prévention des risques inondation (PPRI) du bassin de la Vézère en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 59324100N\_PERIMETRE\_PPRN\_20000002\_S\_019 Périmètre du plan de prévention des risques inondation (PPRI) du bassin de la Vézère en Corrèze PPRI Vézère approuvé le 25/10/2016
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2019 - ZRE Adour Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 18 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 59336000Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2019 - ZRE Adour
Zone de bruit de la ligne Paris - Le Havre d'une carte de bruit stratégique de type C d'indice Lden ( jour) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 59220500La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de MERENS-LES-VALS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59120200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Aire-sur-l'Adour – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 6 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 59126000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Règlements locaux de publicité (RLP) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 22 mars 2022Métadonnées :Bon (78 %) 59028100L\_RLP\_S\_019.shp Dernière mise à jour: 21/03/2022 Les publicités, enseignes et préenseignes, sont soumises à une réglementation protectrice de l'environnement et du cadre de vie (code de l’environ…
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080023 du Bassin de la Semouse Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 30 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 59028500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone réglementée du PPRT CEREXAGRI en Gironde. DDTM Gironde Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59023100Zone règlementée du PPRT de l'établissement CEREXAGRI, situé sur la commune de Bassens. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.…
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Aurensan approuvé le 07/04/2010, dernière mise à jour le 13/05/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 590000Numérisation vectorielle du PLU d'Aurensan (65048), réalisée en juin 2010. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utili…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale au 31/12/2016, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 3 janv. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 5949000Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) Attention : diffusable aux autres ministères et aux communes des EPCI, mais pas au grand public Les é…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de AX-LES-THERMES Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58923200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Ancien plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de FOIX Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 3 avr. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 59123900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone d'aléa du PPRI de la Sélune DDTM Manche Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 58719000N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20100001\_S\_050
Périmètre du PPRI de Beaumont le Roger Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 31 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 5897100Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit
PLU de de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - Mise à jour SUP 05/07/2017 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 16 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 58611400Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - PLU approuvé le 16/06/2016 - Mise à jour SUP 05/07/2017 - FIN de VALIDITE : 18/…
Zones exposées au bruit de la route départementale 850 à l'ouest de Niort la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 2 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 58624100La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Secteurs constructibles des cartes communales (CC) numérisées de la Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 31 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 58523600L\_SECTEUR\_CC\_019 Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas partic…
Zone d'aléa du PPRT de Sigap Ouest en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 7 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 58419700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
