Mouillages individuels et groupés du département de la Manche (50) DDTM Manche Mis à jour le 24 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 58511500Recensement des mouillages individuels et groupés sur le littorale du département de la Manche
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Moselle DDT de la Moselle Mis à jour le 28 oct. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 58445600Partie du territoire départemental affectée à un lieutenant de louveterie. Les dispositions relatives aux lieutenants de louveterie figurent aux articles L. 427-1 à L. 427-7 et R. 427-1 à R. 427-4 du…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Bours, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5836700Numérisation vectorielle du PPRN de Bours (65108). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels pr…
Enjeux surfaciques du territoire du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Astaillac - Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 13 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 58121600N\_ENJEU\_PPRN\_20100003\_S\_019 Enjeux surfaciques du territoire du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Astaillac - Corrèze Plans de prévention du risque naturel d’inondation PPRI du bassin de la Dor…
Arret de bus en Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 21 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 57925000Arret de bus en Aveyron
Potentiels parkings mobilisables loi APER -CA Saint-Lô Agglo DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 57929700Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - secteur 2 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 57816900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du PPRL de Carentan DDTM Manche Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 57821700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Limite entre les cartographies complète et progressive (2023) réalisées au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 31 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57721800En réponse à l’instruction ministérielle du 3 juin 2015, la DDTM d'Ille-et-Vilaine propose : la cartographie "complète" des cours d’eau réalisée dans les zones où l’on dispose d’une connaissance suf…
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques de Chalon sur Saône Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 5803000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produi…
Cartes de bruit sur les routes nationales : Zonages du niveau sonore (jour, soir, nuit) dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 57628400La Directive Européenne n°2002-49 du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement fixe le cadre de la politique de lutte contre le bruit. Les données ont été pr…
Document PPRT sur le département des Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 30 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 57617800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones exposées au bruit de la route départementale 850 à Niort sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 31 oct. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 57618100La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Zones exposées au bruit de la route départementale 938 à Thouars sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 57622500La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique - Type C - évaluation en journée DDTM Manche Mis à jour le 12 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 57921800Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Caractéristiques du PPRI de Brionne Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 1 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 5768900Caractéristiques du PPRI de Brionne
Zones d'expertise complète - Inventaire des cours d'eau police de l'eau en Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 23 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 57635500Contours des zones d'expertise complète établis pour l'inventaire des cours d'eau police de l'eau dans le département de l'Aveyron. Dans ces zones l'expertise partagée des cours d'eau est complète et…
PLU de BEAUVALLON 26042 - Modification simplifiée N°1 23/09/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5758600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUVALLON 26042 - PLU approuvé le 25/02/2008 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 23/09/2019 – caractère …
Zones exposées au bruit de la route départementale 164 à Bressuire sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 57520300La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Ancien plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de DREUILHE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 57522400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
