Plan de prévention du risque naturel inondation de Vitry-le-François sur le secteur de la Saulx (département de la Marne) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K10200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention du risque naturel affaissement – effondrement de cavités souterraines sur le secteur Châlons-en-Champagne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 27 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K24000Plan de prévention du risque naturel affaissement – effondrement de cavités souterraines sur le secteur Châlons-en-Champagne
Plan local d'urbanisme de la commune de Buigny Saint Maclou Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K7500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Niveaux de services ADSL par des polygones de Voronoi Mégalis Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 5031000Les classes de débit (ou niveaux de services ADSL) apparaissent sous la forme de polygones de Voronoi.
Voies routières de la Marne affectées par le classement sonore DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 12 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K39K00Ce JDD présente les infrastructures routières concernées par le classement sonore en vigueur sur le département de la Marne, arrêté en 2024. Il comprend la catégorie de classement de chaque tronçon.
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type vin en Savoie DDT Savoie Mis à jour le 26 mai 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43900L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, q…
PPRT plan de prévention des risques technologiques - Documents - Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 5 juin 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 503000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan local d'urbanisme de la commune de Cagny Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Ouvrages miniers en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 5 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 5026500Une ouvrage minier correspond à des travaux ou à des infrastructures liés à l’activité minière (exemple : puits, cheminée, galerie, descenderie...).
Plan local d'urbanisme de la commune de Havernas Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plans de Prévention des Risques Miniers (PPRM) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 8 juin 2015Métadonnées :Bon (67 %) 4965300Les plans de prévention des risques Naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Le dispositif a été complété par les p…
Zones réglementées du PPRi de la Loire val d'Orléans (agglomération orléanaise) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K18600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (A_FER_LNA) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K10900A\_FER\_LNA
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle - MARON (54352) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 49421900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Réseau de chaleur de la Seine-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 17 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K51400Réseaux de chaleur (géothermie, chaufferie bois, UOIM/chaleur fatale) en fonctionnement, suivi DDT
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne de Châlons-en-Champagne – secteur CAC DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 13 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42K00Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Territoires à Risque d'Inondation (TRI) de Saint-Nazaire - Guérande - Zones d'iso-classes de hauteur d'eau - Scénario moyen avec prise en compte du changement climatique (3) DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 4 sept. 2014Métadonnées :Bon (89 %) 4944700Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Saint-Nazaire - Guérande La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octo…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque affaissement – effondrement de cavités souterraines – secteur Châlons-en-Champagne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 29 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 99840400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - CUTRY (54151) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 49122000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Emprise des sites concernés par un Plan Particulier d'Intervention en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99733100Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les biens et l'environnement, pour faire face aux risques particuliers liés à l'existe…
