PLU de PORTES LES VALENCE 26252 - Mise à jour SUP 24/11/2017 - FIN de VALIDITE : 21/02/2018 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 57410200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PORTES LES VALENCE 26252 - PLU approuvé le 06/02/2017 - Mise à jour SUP du 24/11/2017 - FIN de VALIDITE : 21/02/…
Caractéristiques du PPRI d'Évreux Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 31 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 5818600Caractéristiques du PPRI d'Évreux
Surfaces de halage et marchepied liées aux servitudes de la catégorie EL3 (Halage et marchepied) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 21 févr. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 57324900EL3\_ASSIETTE\_SUP\_S Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir Les servitudes de marchepied : Les propriétés riveraines…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Mées – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57439300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones exposées au bruit de la route nationale 11 la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 27 mai 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 57321900La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINT-LIZIER Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57219200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones d'une carte de bruit stratégique LDC de 2017 à 2022 dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 17 juil. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 57128200Zones d'une carte de bruit stratégique de source routière de Type C d'indice associé LD concernant les routes dans le département des Landes pour la période 2017-2022
Zone réglementée du PPRT "TOTAL RAFFINERIE DE PROVENCE" sur la commune de Chateauneuf-les-Martigues - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57027600Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de VEBRE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 56926100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PLU de ETOILE SUR RHONE 26124 - Mise à jour SUP 04/10/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 56910900Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ETOILE SUR RHONE 26096 - PLU approuvé le 06/02/2014 - Mise à jour SUP du 04/10/2019
Informations (objets linéaires), relatives aux Cartes Communales (CC), du département de l'Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 5 déc. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 56828700Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Angos du 08/11/2000 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 27 mars 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 570000!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PL…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LORP-SENTARAILLE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 56821600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de REILHANETTE 26263 - PPRNi approuvé le 18/10/2010 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 5672500Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de REILHANETTE 26263 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
Zone d'aléa d'un PPRN inondation de Lèves à Mévoisins, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 9 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 56721900Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones exposées au bruit de la route départementale 948 allant de Niort à Limoges sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 10 avr. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 56725800La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
*Liste globale des campings en Nouvelle-Aquitaine Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 5 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 572000\*L\_CAMPINGS\_P\_R75 \*Liste globale des campings en Nouvelle-Aquitaine, classés ou non, issue de la base de données SIRTAQUI. \*La DDT de la Corrèze n'est pas responsable de cette donnée, cette fi…
Zone réglementée du PPRT de Titanobel en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 30 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 56526700Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Peynier - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20020148 (MOUVEMENT DE TERRAIN - CARRIERES SOUTERRAINES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 22 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 56631800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Gavarnie approuvé le 18/06/1990 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 563000Numérisation vectorielle du PPRN de Gavarnie (65188). Numérisation réalisée en avril 2012, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
