Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - secteur de Blanzy Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 55615500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 22 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 55721400Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Zones exposées au bruit de la route départementale 611 allant de Niort à La Crèche et sur Parthenay la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 27 mai 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 56021700La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Gabions (points) DDTM Manche Mis à jour le 22 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 55638700Localisation des gabions sur le domaine publique maritime (DPM) du département de la Manche (50) Couche conforme aux autorisations d'occupation temporaire (AOT) instruites dans ADOC
Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Martin-de-Seignanx – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 55430500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du Plan de Prévention des Risques (PPR). La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléa…
Gisements de venus 35 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 21 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 55332200Cette base de données représente les périmètres des gisements classés de venus. Elle comprend le secteur du département de l'Ille-et-Vilaine 35 situé à l'Est du méridien de la Tour de l'ile des Ebhie…
Plan de prévention des risques inondation de la Saône et de ses affluents - Secteur 2 - Chalon sur Saône Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55322600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du Département de Saône-et-Loire Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 10 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 55320600Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du Département de Saône-et-Loire, publié par arrêté préfectoral en date du 30 janvier 2017
Zones exposées au bruit de la route départementale 743 à Parthenay la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 55321400La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Sassis approuvé le 22/03/2005 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 552000Numérisation vectorielle du PPRN de Sassis (65411). Numérisation réalisée en 2007/2008? reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Carte Communale de Caubous du 31/07/2008 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 553000Numérisation vectorielle de la carte communale de Caubous (65136), réalisée en août 2008. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communa…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de PRAT-ET-BONREPAUX Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55220400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Laloubère du 09/01/2012 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 16 févr. 2012Métadonnées :À améliorer (33 %) 551000Numérisation vectorielle du PLU de Laloubère (65251), réalisée en février 2012. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. …
Zones exposées au bruit de la route 743 allant de Niort à Parthenay sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 8 avr. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 55120100La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Informations linéaires des PLU numérisés en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 31 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 54910300L\_INFO\_LIN\_PLU\_019 Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementa…
Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Miniers dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 5 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 54822400La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour…
PAC technologique de l'établissement COBOGAL sur les commune d'Ambès et de Macau DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 54720900Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'établissement COBOGAL sur les commune d'Ambès et de Macau. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à …
Analyse de la déprise des haies en Vienne DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 1 juin 2023Métadonnées :Bon (67 %) 54721200Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (D…
Secteurs bâtis voués à l'activité économique en 2000 sur les Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 28 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 54623500Ce secteur bâti peut également être qualifiés de « tâche urbaine » ou d’enveloppe urbaine et est définie comme l’aire délimitant un ensemble de parcelles construites à une date donnée. Cette envelopp…
Plan de prévention des risques littoraux de Carentan DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54727800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
