Enjeux surfaciques du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône – secteur 1 du Chalonnais Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 423000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Carte Communale de Bourg-de-Bigorre du 26/03/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 422000Numérisation vectorielle de la carte communale de Bourg-de-Bigorre (65105), réalisée en novembre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des c…
Plan de prévention des risques technologiques de l'usine KMG de Saint-Fromond DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 42425900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PLU de SAVASSE 26339 - Mise à jour SUP 26/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 42111600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAVASSE 26339 - PLU approuvé le 22/07/2008 - Mise à jour SUP du 26/06/2019
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de DURBAN-SUR-ARIZE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 42019300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Cotes réglementaires - points - des PPRI dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 21 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4246400Cotes réglementaires des plans de prévention des risques - inondation ou submersion marine. Les études de caractérisation des aléas des plans de prévention des risques - PPR - relatifs à l'inondation…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Esquièze-Sère approuvé le 23/02/1987 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 424000Numérisation vectorielle du PPRN d'Esquièze-Sère (65168). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Zones exposées au bruit de la route départementale 648 à l'est de Niort la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 31 oct. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 41821700La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Zones exposées au bruit de la route départementale 743 de niort à Parthenay la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 41718600La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - secteur 1 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 41619200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DDT 70- Isocotes du PPRI n° 20060010 Durgeon Aval Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 41711700Les isocotes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Labatut-Rivière approuvé le 02/08/2010 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 416000Numérisation vectorielle du PPRN de Labatut-Rivière (65240). Numérisation réalisée en Août 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Périmètre du PPRI de la Sélune DDTM Manche Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 41722300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de VICDESSOS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 41617000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - Secteur Saint Eusèbe Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 415000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Secteurs bâtis voués à l'habitat en 1900 sur les Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 28 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 41619400Ce secteur bâti peut également être qualifiés de « tâche urbaine » ou d’enveloppe urbaine et est définie comme l’aire délimitant un ensemble de parcelles construites à une date donnée. Cette envelopp…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de MOULIS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 41526400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre informatif d'un document d'urbanisme - Manche DDTM Manche Mis à jour le 11 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 41320600Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
PLU d' UPIE 26358 - Mise à jour SUP 04/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 41116200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' UPIE 26358 - PLU approuvé le 18/12/2006 caractère exécutoire le 20/01/2007 - Mise à jour SUP du 04/04/2019
Caractéristiques du PPRI de l'Iton aval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 5 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4117400Caractéristiques du PPRI de l'Iton aval
