Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de VERNIOLLE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 37022300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones et secteurs de dégagement liés aux servitudes PT2 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3713500PT2\_ASSIETTE\_SUP\_S Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles Elles sont instituées en a…
Périmètre du PPRMT de Granville DDTM Manche Mis à jour le 22 août 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 36721400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 20 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3764800Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) sont définis par arrêté du 24 avril 2015 relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE)" dans le…
Zone d'aléa du PPRL de Carentan DDTM Manche Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 36429300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Liac, approuvé le 27/02/2019 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3637300Numérisation vectorielle du PPRN de Liac (65273). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels pri…
Zone réglementée du PPRL de Saint-Jean-Le-Thomas DDTM Manche Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3674100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - Secteur Saint Vallier Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 36220200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones d'aléa des cavités souterraines sur les communes de Roquefort, Arue et Sarbazan Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 19 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3665100Zones exposées à l'aléa effondrements karstiques sur les communes de Roquefort, Arue et Sarbazan. Il n'y a pas de PPRN associé à cet aléa. C'est le résultat d'une étude de caractérisation de l’aléa …
PLU de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - Mise en compatibilité N°4 29/04/2019 - FIN de VALIDITE : 30/09/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité N°5 approuvée le 18/09/2019 DDT Drôme Mis à jour le 24 oct. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 35910000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 - PLU approuvé le 30/11/2012 - Mise en compatibilité N°4 approuvée le 29/04/2019 - ca…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Siarrouy, approuvé le 09/12/2015 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 362000Représentation du PPRN de Siarrouy, le 09/12/2015. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les érup…
Zone réglementée du PPRT "autour du dépôt de munitions" sur les communes de Miramas et d'Istres - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3587600Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Enveloppe urbaine des parcelles bâties vouées à l'habitat en 1980 sur les Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 28 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 35718700Généralement appelée sous le vocable de « tâche urbaine », l’enveloppe urbaine est définie comme l’aire délimitant un ensemble de parcelles construites à une date donnée. Cette enveloppe urbaine cons…
Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Secteur 3 Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 357000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3613700PT1\_ASSIETTE\_SUP\_S Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques : Afin d'assurer le…
Secteurs bâtis voués à l'habitat en 1950 sur les Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 28 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 36117300Ce secteur bâti peut également être qualifiés de « tâche urbaine » ou d’enveloppe urbaine et est définie comme l’aire délimitant un ensemble de parcelles construites à une date donnée. Cette envelopp…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Petite Grosne - secteur de Varennes les Mâcon Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 8 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 35418200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Friches agricoles 2023 identifiées par la DDT19 Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 27 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3541300L\_FRICHES\_AGRI\_DDT\_2023\_S\_019.shp Friches agricoles 2023 identifiées par la DDT19 Cette couche présente les friches agricoles identifiées par la DDT de la Corrèze. La définition d’une friche r…
Communes de la Manche couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie. DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3508900Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la n…
ilévia - Tracés des lignes de bus Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K80700Tracés des lignes du réseau Ilévia de la MEL. Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille. GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : . Catégories : Mobilité, transports, déplacement. Mobilité, Trans…
