Zone réglementée du PPRT de De Sangosse en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 30 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 34919700Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zonages liés aux servitudes de la catégorie PM3 (Plan de prévention des risques technologiques) Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 22 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 34911900L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment …
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - Secteur Saint Eusèbe Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 34621700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN inondation Commune de ROUSSET LES VIGNES 26285 approuvé le 18/12/2006 DDT Drôme Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 3462800Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de ROUSSET LES VIGNES 26285
CC de SAINT MARTIN LE COLONEL 26316 - Mise à jour SUP 03/12/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 34510700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MARTIN LE COLONEL 26316 - Carte Communale CC approuvée le 06/04/2005 (délibération du 24/02/2005) - Mise à …
Carte Communale de Lansac du 05/02/2009 DDT Hautes-Pyrénées Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 346000Numérisation vectorielle de la carte communale de Lansac (65259), réalisée en février 2009. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes commu…
Zones exposées au bruit de la route départementale 950 à Melle sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 34420300La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
PLU de BEAUMONT MONTEUX 26038 - Mise à jour du 20/06/2017 - FIN de VALIDITE : 30/09/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 21 oct. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 34310000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT MONTEUX 26038 PLU approuvé le 13/12/2004 - Mise à jour du 20/06/2017 - FIN de VALIDITE : 30/09/2019 Mis…
Zones exposées au bruit de la route départementale 648 à Niort sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 31 oct. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 34317900La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Secteurs bâtis voués à l'habitat en 1960 sur les Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 28 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 34220000Ce secteur bâti peut également être qualifiés de « tâche urbaine » ou d’enveloppe urbaine et est définie comme l’aire délimitant un ensemble de parcelles construites à une date donnée. Cette envelopp…
Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Baie du Cotentin DDTM Manche Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 33833700Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables), la DDTM 50 a engagé un stagiaire de l’université de Caen p…
PLU de LE GRAND SERRE 26143 - Mise à jour SUP 28/06/2019 DDT Drôme Mis à jour le 29 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 33713600Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LE GRAND SERRE 26143 - PLU approuvé le 03/03/2011 - Mise à jour SUP du 28/06/2019
Périmètre du PPRI de la Seine Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 336400Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit
PLU d' UPIE 26358 - Mise à jour 30/06/2017 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 17 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 33311700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' UPIE 26358 - PLU approuvé le 18/12/2006 caractère exécutoire le 20/01/2007 - Mise à jour du 30/06/2017 - FIN de …
PLU de de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - Mise à jour SUP 18/04/2019 DDT Drôme Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 33111700Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - PLU approuvé le 16/06/2016 - Mise à jour SUP du 18/04/2019
PLU de LE POET LAVAL 26243 - Procédure principale 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 15 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 32911200Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme deLE POET LAVAL 26243 PLU approuvé le 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP
PLU de LES TOURRETTES 26353 - Modification simplifiée N° 1 29/10/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP DDT Drôme Mis à jour le 17 sept. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3299300Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 29/10/2018 caractèr…
Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Vincent-de-Paul – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 27 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3296400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du Plan de Prévention des Risques (PPR). La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléa…
Zones exposées au bruit de la route départementale 164 à Bressuire la nuit (Ln) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 32818900La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Périmètre du PPRL de Montmartin sur mer DDTM Manche Mis à jour le 5 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 32720700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
