Enveloppe urbaine des parcelles bâties vouées à l'habitat en 1990 sur les Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 28 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 32517800Généralement appelée sous le vocable de « tâche urbaine », l’enveloppe urbaine est définie comme l’aire délimitant un ensemble de parcelles construites à une date donnée. Cette enveloppe urbaine cons…
Enjeux pour la préparation de la gestion de crise inondation en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 32436700L\_ENJEUX\_RDI\_019.TAB Ces données sont produits par la DDT 19, sur la base de la bd Topo (IGN) et de données collectées localement. Les enjeux ont été saisis dans les zones inondables surveillées p…
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3223100Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant
Assemblage départemental des informations linéaires des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. DDT Creuse Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3229400Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffus…
Zones exposées au bruit des infrastructures de transport terrestre sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 17 juin 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 3136700La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Incendie de Forêt de la commune de Carnoux - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110088 (INCENDIE DE FORET) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3082100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de PARNANS 26225 DDT Drôme Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3072500Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de PARNANS 26225
N_PERIMETRE_PPRN_20100004_S_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 307000Périmètre PPRN des Marais de Dol de Bretagne
Zones exposées au bruit de la route départementale 811 à Niort sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres DDT Deux-Sèvres Mis à jour le 29 nov. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 30318600La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Gestionnaire de SUP dans la Manche DDTM Manche Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3013500Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations r…
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du Ruhans Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 17 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2971500Cartographie des champs d'inondation. Données d'avril 2008. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.
PLU de PUY SAINT MARTIN 26258 - Procédure principale 29/11/2017 - FIN de VALIDITE : 27/02/2018 Mise à jour DPU DDT Drôme Mis à jour le 23 mars 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2958000Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PUY SAINT MARTIN 26258 - PLU approuvé le 29/11/2017 caractère exécutoire le 07/01/2018 - FIN de VALIDITE : 27/02…
PAC technologique de l'entreprise BARDINET SA sur la commune de Blanquefort DDTM Gironde Mis à jour le 12 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2943300Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise BARDINET SA sur la commune de Blanquefort. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la ci…
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRN inondation de l'Huisne, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 2 nov. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 29317800L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Nove - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110105 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2891500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Périmètres reportés à titre d'information Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K61200Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescripti…
Périmètre de l'Eurométropole Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 30 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K62600L’Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai est la plus importante métropole transfrontalière d’Europe. Avec un territoire de 3 550 km², elle rassemble 14 partenaires institutionnels français et belges, 1…
DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) de Senargent Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 17 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 278700Cartographie des champs d'inondation. Données d'avril 2008. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.
Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Tercis-les-Bains – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 27 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2775400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du Plan de Prévention des Risques (PPR). La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléa…
PAC technologique de la société UNIVAR SOLUTIONS sur la commune de Blanquefort DDTM Gironde Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2723300Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à la société UNIVAR SOLUTIONS sur la commune de Blanquefort. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la…
