Bassin versant de Bretagne (version région Bretagne) Région Bretagne Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K13400Contour des bassins versants hydrographiques de Bretagne.
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC3 (Réserve naturelle régionale) en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 18 janv. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 2703200Périmètre de protection autour des réserves naturelles institués en application des articles L. 332-16 à L. 332-18 du code de l'environnement.L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autremen…
Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Narosse – Landes (40) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 27 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2695400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du Plan de Prévention des Risques (PPR). La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléa…
Zone Réglementée du PPRN inondation de l'Huisne, en Eure-et-Loir (28), approuvé le 12/04/2001. Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 1 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2634400Couche géographique mise à jour au 28/01/2025. PPRN approuvé le 12/04/2001. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risq…
PAC technologique de la société GAZECHIM sur la commune de Villenave-d'Ornon DDTM Gironde Mis à jour le 17 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2611700Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à la société GAZECHIM sur la commune de Villenave-d'Ornon. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la c…
CS_Indices non localisés précisement Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 14 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2574000Indice mentionné sur une grande étendue mais non localisé précisément. Avant toute utilisation, bien lire le document associé : Notice\_utilisation\_couches\_CS
Périmètre actuel de la Métropole Européenne de Lille Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 2K59300Périmètre actuel de la Métropole Européenne de Lille. Cette donnée évolue en fonction de l'ajout ou du départ de communes de la Métropole. Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille. GEMET - IN…
Zones d'exploitation liées aux servitudes PT3 (Réseaux de télécommunication) en Eure-et-Loir (28) : MAJ au 27/06/2019 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 9 juil. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 2542800Servitude attachée aux réseaux de télécommunications instituée en application des articles L. 45-1 et L. 48 du code des postes et des communications électroniques.L'assiette d'une servitude est le ch…
Lauréats pour le recyclage foncier des friches dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 17 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 251300La reconquête des friches constitue un enjeu majeur d’aménagement durable des territoires pour répondre aux objectifs croisés de maîtrise de l’étalement urbain et de revitalisation urbaine et, par co…
Zones d'agglomération - Limites géographiques - MEL Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 2K58100Cette donnée fait référence aux zones d'agglomération au sens du code de la route, afin d'identifier rapidement l'autorité dépositaire du pouvoir de police. Contexte de collecte : Suite au transfer…
Inventaires des cours d'eau du département du Morbihan situation au 15/06/2025 DDTM Morbihan Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 242100Compilation au 15/06/2025 des inventaires des cours d'eau restitués par les gestionnaires locaux du département du Morbihan SAGES - collectivités - administrations. La cartographie complète est une c…
RGC du département de la Manche DDTM Manche Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2372300Routes à grande circulation du département de la Manche fixées par le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 modifié par le décret n°2020-756 du 19 juin 2020.
Zones de protection liées aux servitudes JS1 (Installations sportives) en Eure-et-Loir (28), au 08/09/2016 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 8 sept. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 2333100L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment …
Espaces de stationnement des trottinettes électriques et vélos à assistance électrique en libre-service Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K76100Ce jeu contient la localisation des espaces de stationnement obligatoire des trottinettes électriques (TE) et vélos à assistance électrique (VAE) en libre-service. Le développement de l'offre de ser…
Point de côte de la crue de référence des Aygalades – Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2241400Côte altimétrique des plus hautes eaux de la crue centennale.
Inventaire du patrimoine architectural breton Région Bretagne Mis à jour le 7 juil. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 1K4100Le corpus, restitué sous forme d'entités points et centroïdes de polygones, réunit les édifices et objets mobiliers étudiés par le Service de l'Inventaire du Patrimoine depuis 1997. Il contient égale…
Grand Débat National - Propositions Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 30 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K17100La MEL relaie le Grand Débat National permettant aux habitants de ses 90 communes d’apporter leurs contributions. Comme évoqué dans son courrier aux Français en date du 14 janvier, le Président de l…
Populations des communes et de la MEL Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 30 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K19500Population communale et métropolitaines pour trois millésimes (2006, 2015 et 2020) à partir des valeurs de population communale mises à disposition de l'INSEE. Production de cette donnée dans le cadr…
Caractéristiques du PPRI de la Seine Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 215500Caractéristiques du PPRI de la Seine
PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions ponctuelles se superposant au zonage Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 30 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K44800Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescripti…
