Localisation des incinérateurs et installations de stockage de déchets sur Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 23 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (22 %) 414000Incinérateurs et installations de stockage de déchets
Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Savoie DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 10 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 4125800ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Savoie
BDLISA niveau3 ordre1 Auvergne Rhône Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 4 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 381000La gestion des eaux souterraines répond à des enjeux économiques, sociétaux et environnementaux qui nécessite une bonne connaissance du sous-sol et de ses propriétés physiques pour évaluer l’état des…
Etablissements PPI de la campagne 2018 informations sur les risques industriels majeurs en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 30 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3673800Etablissements concernés par un PPI en 2018. Campagne d'information de 2018
Après mine - Désordres ponctuels en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 15 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 36212100L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance. Les aléas miniers potentiels en Rhône-Alpes sont les suivants : affaissem…
Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département du Puy-de-Dôme DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 14 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 3544300ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) département du Puy-de-Dôme
Après mine - Aléas miniers - Glissements en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 21 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3437400L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance.
N_CHASSE_LOT_ZINF_S_067_2015-2024 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 84134900Lots de chasse 2015-2024
Gisements techniquement valorisables de type granulats pour la région Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 16 août 2021Métadonnées :Bon (67 %) 3296100Couches géographique des gisements de granulats techniquement valorisables après soustraction des enjeux rédhibitoires. Les enjeux rédhibitoires sont soit de fait, soit de droit.
N_RPG_ANONYME_S_067_2015 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 78434700Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; limité par des éléments facilement repérables et …
Après mine - Aléas miniers - Echauffements en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 21 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3083800L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance.
N_RPG_ANONYME_S_067_2006 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 73931200Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; limité par des éléments facilement repérables et …
N_RPG_ANONYME_S_067_2012 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 9 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 57733000Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; limité par des éléments facilement repérables et …
N_RPG_ANONYME_S_067_2007 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 56127900Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; limité par des éléments facilement repérables et …
Etude de la consommation des espaces agricoles dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73615100Dans le cadre de sa réflexion d'ensemble sur la préservation du foncier, la Direction Départementale des Territoires (DDT) des Vosges a mené, en 2011, une étude sur la consommation du foncier agricol…
Occupation du sol sur l’ensemble de la Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 4 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 70929300Occupation du sol distinguant les espaces artificialisés (commençant par un 1) des espaces NAF (naturels, agricoles et forestiers) et qui commençent par un 2.
N_RPG_ANONYME_S_067_2011 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 42527400Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; limité par des éléments facilement repérables et …
Registre Parcellaire Graphique dans l'Aube Direction Départementale des Territoires de l'Aube Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64626400Le standard de données porte sur le RPG non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la …
N_RPG_ANONYME_S_067_2009 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 41729600Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; limité par des éléments facilement repérables et …
N_RPG_ANONYME_S_067_2013 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 9 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 37925900Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; limité par des éléments facilement repérables et …
