PPR Technologique de Catenoy (60130) DDT Oise Mis à jour le 20 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 32422100Plan de Prévention du Risque Technologique de Addivant France à Catenoy (60130)
Zone réglementée d'un PPRT sur le département de la Meuse (55) DDT de la Meuse Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5132300Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Risque - [Dossier] 20130003 PPRT STORENGY (Céré-la-Ronde) Indre-et-Loire et Loir-et-Cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98045800Plan de Prévention des Risques Technologiques Ce lot de données contient les jeux de données suivants : Le périmètre de délimitation du PPRT Le zonage réglementaire du PPRT La Zone exposée à un ou…
Communes concernées par au moins un plan de prévention des risques (naturel ou technologique) dans le département de la Meuse DDT de la Meuse Mis à jour le 13 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4424200Communes concernées par au moins un plan de prévention des risques (naturel ou technologique) dans le département de la Meuse: soit par un plan de prévention des risques naturels (PPRN) créé par la …
Zone réglementée du PPR technologique de SEQENS à Rives d'Andaine dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 83719700Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Risque - [Dossier] 20140002 PPRT MAXAM commune de La Ferté-Imbault Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 21 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 72318700Plan de Prévention des Risques Technologiques Ce lot de données contient les jeux de données suivants : Le périmètre de délimitation du PPRT Le zonage réglementaire du PPRT La Zone exposée à un ou…
Risque - [Dossier] 20140004 PPRT MBDA commune de Selles-Saint-Denis Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 19 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 70615300Plan de Prévention des Risques Technologiques Ce lot de données contient les jeux de données suivants : Le périmètre de délimitation du PPRT Le zonage réglementaire du PPRT La Zone exposée à un ou…
Zone d'aléa d'un PPRT sur le département de la Meuse (55) DDT de la Meuse Mis à jour le 8 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3593400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Risque - [Dossier] 20140005 PPRT STORENGY (Soings-en-Sologne) Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 21 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 65320400Plan de Prévention des Risques Technologiques Ce lot de données contient les jeux de données suivants : Le périmètre de délimitation du PPRT Le zonage réglementaire du PPRT La Zone exposée à un ou…
Document PPRT sur le département de la Meuse (55) DDT de la Meuse Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3223500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT sur le département de la Meuse (55) DDT de la Meuse Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3224400L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Risque - [Dossier] 20140003 PPRT NEXTER commune de La Ferté-Imbault Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 20 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 50519800Plan de Prévention des Risques Technologiques Ce lot de données contient les jeux de données suivants : Le périmètre de délimitation du PPRT Le zonage réglementaire du PPRT La Zone exposée à un ou…
Document PPRT sur le département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 9 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39700Les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument ess…
PPRT de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) sur la commune de La Rochelle en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 5 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K60400Ce plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) concerne la commune de La Rochelle et a été approuvé par arrêté préfectoral du 26/1…
Zones réglementées du PPRT Raffinerie du midi (dépôt pétrolier) à Coignières - Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38100Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du PPRT autour du dépôt pétrolier de la société Raffinerie du Midi sur les communes de Coignières et Lévis Saint Nom (78). Le PPRT …
PPRT de l'établissement RHODIA sur la commune de La Rochelle, en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 94435200Ce plan de prévention des risques technologique (PPRT) concerne l'établissement RHODIA sur la commune de La Rochelle et a été approuvé par arrêté préfectoral du 23/09/16 . Les différentes couches pré…
PPRT de l'établissement BUTAGAZ sur la commune du Douhet en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 5 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 93640200Ce plan de prévention des risques technologiques (PPRT) concerne l'établissement BUTAGAZ sur la commune du Douhet et a été approuvé par arrêté préfectoral du 23/12/11. Les différentes couches présent…
Zones réglementées du PPRT STORENGY (stockage souterrain de gaz) à Beynes – Département des Yvelines DDT Yvelines Mis à jour le 30 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 89430200Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du PPRT autour du stockage souterrain de gaz de la société STORENGY (78) sur les communes de Beynes, Saulx-Marchais, Marcq et Thoir…
Servitude d'utilité publique liée aux plans de prévention de risque technologiques catégorie PM3 sur les Pyrénées Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88923000Ce lot de données contient l'assiette et le générateur de la servitude PM3, (les zones réglementées, objets surfaciques) des PPRT Risque industriel des Pyrénées-Atlantiques; on y trouve PM3\_ASSIETTE…
PPRT de la Société SDLP - site du Fief de la Repentie sur la commune de La Rochelle en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 84929500Ce plan de prévention des risques Technologiques (PPRT) concerne la Société SDLP - site du Fief de la Repentie sur la commune de La Rochelle et a été approuvé par arrêté préfectoral du 23/12/2015. L …
