Données SIG du Plan de Prévention des Risques d'Inondation des Vallées du Noireau et de la Vère Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85235700Ce lot de données est constitué de la couche du périmètre communal, du zonage réglementaire, de la couche d'aléas (inondation par débordement de cours d'eau ainsi que des couches d'enjeux (surfacique…
N_ENJEU_PPRT_20140001_L_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 23 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 47521000N\_ENJEU\_PPRT\_20140001\_L\_091
N_ZONE_REG_PPRT_20130013_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 14 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 46223500N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20130013\_S\_091Le PPRT SFDM Parc B a été approuvé le 31 mai juillet 2016. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones : les zones exposées aux …
N_ZONE_REG_PPRT_20140001_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 23 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 45221600N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20140001\_S\_091
N_ZONE_ALEA_PPRT_20130012_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 23 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 42319900N\_ZONE\_ALEA\_PPRT\_20130012\_S\_091Le PPRT SEA Parc C a été approuvé le 03 juillet 2015. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque al…
N_ENJEU_PPRT_20140001_P_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 23 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 41219400N\_ENJEU\_PPRT\_20140001\_P\_091
N_ENJEU_PPRT_20130013_L_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 14 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3766400N\_ENJEU\_PPRT\_20130013\_L\_091Le PPRT SFDM Parc B a été approuvé le 31 mai 2016. De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environneme…
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140001_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 23 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 36221800N\_ORIG\_RISQ\_PPRT\_20140001\_S\_091
N_PERIMETRE_PPRT_20140001_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 23 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 33821300N\_PERIMETRE\_PPRT\_20140001\_S\_091
N_ENJEU_PPRT_20130012_P_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 5 août 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 31226500N\_ENJEU\_PPRT\_20130012\_P\_091Le PPRT SEA Parc C a été approuvé le 03 juillet 2015. De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environ…
Risque - [Dossier] 20130003 PPRT STORENGY (Céré-la-Ronde) Indre-et-Loire et Loir-et-Cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98045800Plan de Prévention des Risques Technologiques Ce lot de données contient les jeux de données suivants : Le périmètre de délimitation du PPRT Le zonage réglementaire du PPRT La Zone exposée à un ou…
Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 70423200Zonage règlementaire des PPRT approuvés, numérisé à la parcelle. Structuration conforme au standard COVADIS.
Assiettes des servitudes de la catégorie PM3 - Plan de prévention des risques technologiques Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 26 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62546500Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
PPRT de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) sur la commune de La Rochelle en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 5 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K60400Ce plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) concerne la commune de La Rochelle et a été approuvé par arrêté préfectoral du 26/1…
Plan de prévention des risques technologiques Vallée de la Chimie Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 16 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plans particuliers d'intervention (PPI) en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K9600Le Plan Particulier d'Intervention (PPI) est un dispositif local mis en place pour faire face aux risques technologiques liés à la présence d'un barrage ou d'un site industriel. Il fait partie du pla…
Plan de prévention des risques technologiques INTERRA LOG Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 6 déc. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 97022600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de prévention des risques technologiques SAINT-PRIEST Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 19 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 93524600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) du Rhône Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 5 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 88031900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de prévention des risques technologiques SAFRAM Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 6 déc. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 87424700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
