Zone réglementée d'un PPR Mouvement de Terrain dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 12 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 58120200Pour les PPR naturels, le code de l''environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur le…
Zone réglementée d'un PPR Technologique dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 27 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 47523100Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Communes exposées au risque feux d'espaces naturels - DDRM DDTM Morbihan Mis à jour le 7 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K48900Communes exposées au risque feux d'espaces naturels dans le dossier sur les risques majeurs (DDRM) du Morbihan
Document R111-3, en Eure-et-Loir (28) en septembre 2015 Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 15 sept. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 99524900Application de l'article R111-3 du code de l'Urbanisme pour les communes n'ayant pas encore de PPR naturel. Pas de nouveau R111-3 depuis 2015.
PAC technologique de la société SAFT sur la commune de Bordeaux DDTM Gironde Mis à jour le 10 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 97722600Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif de la société SAFT sur la commune de Bordeaux. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la circulaire DP…
N_ORIG_RISQ_PPRN_20010065_L_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 865000Bassin Seiche et Ise (Janzé)
Zones d'aléas du Plan de Prévention des Risques de Submersion Marine de St-Malo - Scénario 2100 – Ille-et-Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 11 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 83526600: Le Plan de prévention des risques de Submersion Marine de Saint-Malo a été approuvé par arrêté du préfet en date du 18 juillet 2017. Le PPRSM est un document réglementaire destiné à améliorer la sé…
N_DOCUMENT_PPRN_S_050 DDTM Manche Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 76426100couche contenant la liste des PPR prescrit, approuvé ou abrogé
Zonages réglementaires du département de l'Aveyron (PPRN) DDT Aveyron Mis à jour le 2 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 65841100Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel…
N_ORIG_RISQ_PPRN_20010086_L_035 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 516000Bassin du Meu, du Garun, et de la Vaunoise (Cintré)
Zonage d'Influence des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K52700La couche ZIOLD\_DEBROUSSAILLEMENT présente la zone d'influence des obligations légales de débroussaillement. (OLD). C’est une donnée qui permet aux particuliers de pouvoir localiser leur terrain et …
Repères de crues [CD45] - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 8 août 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 7963200La couche contient les 22 repères de crues posés par le Département du Loiret sur les bâtiments du CD45 ou en lien avec le CD45 et situés en zone inondable de la Loire. Contexte de collecte Le Dépar…
Données risques par communes du département du Puy-de-Dôme. Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 17 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K53100Liste de données risque à la commune : présence d'un PPR arrêté information acquéreur-locataire présence d'un plan communal de sauvegarde niveau de sismicité de la commune niveau d'exposition au…
Forêt – Bois classés à risque incendie dans le Loiret - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 6147400La couche contient les massifs et bois classés à risque incendie dans le Loiret. Contexte de collecte Face à la montée du risque incendie en région Centre-Val de Loire, les massifs de Sologne et de …
Aléa Retrait-Gonflement des argiles - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 5012300Cette couche représente la cartographie départementale de l'aléa retrait-gonflement dus aux sous-sols argileux. Contexte de collecte Dans le cadre du programme de cartographie départementale de l’al…
Cavités souterraines - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 25 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4463600La BD Cavités est la base de données nationale des cavités souterraines abandonnées en France métropolitaine (ouvrages souterrains d'origine anthropique - à l'exclusion des mines - et cavités naturel…
Installations classées pour la protection de l'environnement - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 27 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 42011000Couche contenant l'ensemble des sites soumis à autorisation et enregistrement (en fonctionnement ou cessation d'activité) ainsi qu'un certain nombre de sites qui ne sont pas classés comme ICPE mais q…
Mouvements de terrain - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 2 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4151600Cette couche recense les mouvements de terrain (glissements de terrain, éboulements, effondrements, coulées de boue...) répertoriés dans le Loiret. Contexte de collecte Les données sont utilisées da…
Centrales nucléaires - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 9 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4037300Localisation des 3 centrales nucléaires du Loiret, du Cher et du Loir-et-Cher : Dampierre en Burly Saint Laurent des Eaux Belleville sur Loire Contexte de collecte La couche ponctuelle des centra…
Risques Naturels Submersion Marine – Isocotes Xynthia +60cm La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K60400Isocotes et cotes de l'inondation par submersion marine pour l'événement Xynthia +60cm.
