Les réserves naturelles en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 38421600Le territoire de tout ou partie d'une ou plusieurs communes peut être classé en réserve naturelle lorsque la conservation du milieu naturel présente une importance particulière ou qu'il convient de l…
Réserve de chasse et de faune sauvage en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 8 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K23700Les réserves de chasse et de faune sauvage ont pour objet la protection des oiseaux migrateurs et des espèces menacées ainsi que la mise au point d'outils de gestion de la faune sauvage et de leurs h…
Zones de protection loi 1930 de Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 17 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2871600Autour d'un site classé ou inscrit, il est institué une zone de protection.
Monument Historique surfacique (Savoie) DDT Savoie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 48210500Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
Cartographie des zones humides de Guadeloupe Office Français de la Biodiversité Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K000Cartographie détaillée des zones humides de Guadeloupe. Caractérisation du type de chaque zone : Mangrove captive, mangrove ouverte, marais, prairie, lagunes...
Réservoirs biologiques (affluents et sans affluents) SDAGE 2016-2021 sur la circonscription administrative du bassin Rhin-Meuse DREAL Grand Est Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29000L'article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours d''eau, parties de cours d''eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon état écologique ou ident…
Cours d’eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihalins d’ici 2021 sur le bassin Rhin-Meuse DREAL Grand Est Mis à jour le 11 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K34700Cours d’eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihalins d’ici 2021 sur le bassin Rhin-Meuse Les poissons migrateurs amphihalins appartiennent à des espèces qui sont dans l'obl…
Nouvelle-Aquitaine : Loi montagne - Communes (surfacique) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3456000Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux. Article 3 de la loi : le…
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : obstacles à la fonctionalité des continuités écologiques de type aquatique DREAL Grand Est Mis à jour le 16 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 99525700Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : obstacles à la fonctionalité des continuités écologiques de type aquatique Les obstacles aquatiques sont définis à partir soit du Référ…
Zones Spéciales de Conservation (ZSC) Natura 2000 dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 24 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 96712700Périmètres des Zones Spéciales de Conservation (ZSC) appartenant au réseau européen Natura 2000 Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS)…
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : zone de perméabilité forte des milieux humides et alluviaux DREAL Grand Est Mis à jour le 16 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 94017800Le jeu de de données complète les données du SRCE en précisant parmi les zones de forte perméabilité, les zone de perméabilité forte des milieux humides et alluviaux Les zones de perméabilité représ…
Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise - SUP AC4 DDT Oise Mis à jour le 23 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 93540900Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR, ex AVAP et ZPPAUP) dans l'Oise (60) - Servitude d'utilité publique AC4
Réserves biologiques forestières de l'ONF pour le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 27 mai 2024Métadonnées :Bon (78 %) 91011200Périmètres supra-départementaux des RB pour le département des Vosges. Contours des réserves biologiques existantes (créées par arrêté ministériel) ou des projets ayant reçu l'avis favorable du CNPN …
Actes de classement en aire de protection de biotope (APB) en Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88111500Cette ressource non géographique référence tous les actes de classement de l'espace naturel à protéger en aire de protection de biotope. Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espac…
N_AS1_ASSIETTE_SUP_S_067 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 9 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 56922700Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement d’eau destinée à l'alim…
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace - Espaces de mobilité des cours d'eau validés par le SAGE du Giessen et de la Liepvrette DREAL Grand Est Mis à jour le 20 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 86026200Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les espaces de mobilité des cou…
Zones de protection spéciale (ZPS) Natura 2000 dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 24 mars 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 855000Périmètre des zones de protection spéciale (ZPS) appartenant au réseau européen Natura 2000 Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et …
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine validé le 20 novembre 2015 DREAL Grand Est Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 83931100Le lot de données contient les données correspondant au Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine adopté par arrêté préfectoral le 20 novembre 2015. La Trame Verte et Bleue (TVB) es…
Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ZPENS) du département des Landes (2021) Polygones Office Français de la Biodiversité Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 836000Cartographie des zones de préemption des espaces naturels sensibles du département des Landes (40). Les Zones de Préemption des Espaces Naturels Sensibles constituent un outil juridique du départeme…
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Points ou zones à enjeux liés aux infrastructures DREAL Grand Est Mis à jour le 20 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 83312300Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, qui localise les zones à enjeux correspond…
