Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne. Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 7 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 64530800Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne. Source des données : DGCL/ Préfecture 77
Etablissement Public de Coopération Intercommunale en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 31 déc. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 6439400Communes constituant les périmètre des Établissements publics de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des reg…
Circonscriptions cantonales du Val d'Oise Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 7 avr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 76923700Périmètres et elus des cantons du Val d'Oise
Nouvelle-Aquitaine : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - surfacique DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 18 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5684000Pour faire face aux questions d’étalement urbain, de préservation de la biodiversité, d’économie des ressources et de pénurie de logements, le niveau communal n’est, aujourd’hui, plus systématiquemen…
Périmètre des arrondissements au 01/01/2017 pour le département de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 3 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 5427200Périmètre des arrondissements au 01/01/2017 suite à l'arrêté préfectoral du 30/12/2016 portant modification des limites territoriales des arrondissements du département de Seine-et-Marne.
L_ARROND_077_2017 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 juin 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 48720100Au 01/07/2017 : départ de Ferrière-en-Brie et Pontcarré de la CC du Val Briard pour intégrer la CA de Marne-et-Gondoire ce qui modifie l'arrondissement de Torcy et de Provins Périmètre des arrondiss…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne. Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 9 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 48520500Périmètre des EPCI au 01/01/2017 suite au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) arrêté au 30/03/2016. Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regr…
Circonscription de bassin en vigueur circonscription-de-bassin-en-vigueurBassin Adour Garonne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 2K1K00Les circonscriptions de bassin sont définies dans l'arrêté du 22 Octobre 2007, entré en application depuis le 1er janvier 2008. Cet arrêté abroge l'arrêté du 14 septembre 1966 modifié relatif aux cir…
Périmètres supra-départementaux des EPCI du département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 5 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K17200Mise à jour le 5 janvier 2026 (Population ©INSEE2023 au 1er janvier 2026). Périmètres supra-départementaux des Etablissements public de coopération intercommunale (EPCI) (à fiscalité propre ou autres…
Communes nouvelles depuis 2010 dans l'Oise DDT Oise Mis à jour le 9 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41200Communes nouvelles depuis 2010 dans le département de l'Oise. Ces communes sont issues de la fusion de plusieurs communes précédentes. Ce statut a été créé par l'article 21 de la loi no 2010-1563 du …
Pays de l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 21 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 92640500Pays du département de l'Oise : unités administratives créées en 1995 par la Loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (LOADT), dite Loi Pasqua du 4 février 1995
N_DEP_LIMITROPHES_R11 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 25 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 90439900Contour des départements de la BDCARTO généralisé à 500m.
Arrondissements préfectoraux de l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 21 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 76730100Arrondissements préfectoraux du département de l'Oise (60)
Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre dans l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 70225800Communautés de communes et communautés d'agglomérations du département de l'Oise (60)
Circonscriptions électorales de l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 16 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 69926100La circonscription électorale est une division du territoire effectuée dans le cadre d'une élection.
Cantons de l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 21 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 65728900Cantons du département de l'Oise (60) au 1er janvier 2014
COMMUNE_TOPO_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 16 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 58524600Contour de commune de la BDCARTO généralisé à 500 m
Les petites régions agricoles dans la région Grand Est. DDT Haute-Marne Mis à jour le 7 févr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 2K56500Les petites régions agricoles dans la région Grand Est. Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA) ont été définies à partir de 1946 pour caractériser des zones agricoles homogène…
Périmètre des pays du Finistère (Loi Voynet) DDTM Finistère Mis à jour le 8 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K54400Instaurés par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pour…
Circonscriptions législatives DDT Ardennes Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K18200Les circonscriptions électorales sont des divisions de territoire dans lesquelles sont élus les députés de la chambre basse du Parlement (Assemblée nationale)
