Délibération subvention logement social H17-006 -2017 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K12900Délibération n°DL2017-06-28\_24
Archives_Référentiel routier département de Haute-Savoie_ 2016-2021 RRD74_ArchiveConseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 16 juil. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 2K8300Archives\_Référentiel routier département de Haute-Savoie\_ 2016-2021 Shapefile Lanbert93 Le référentiel routier départemental est un ensemble de données et de documents techniques relatifs à la ges…
Délibération subvention logement social H17-009 -2017 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K12100Délibération n°DL2017-11-29\_12
Délibération subvention logement social H17-007 -2017 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K12900Délibération n°DL2017-06-28\_25
Aides a l investissement aux communes et intercommunalites CD76 2017 2023 juin2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 1 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K64900Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables…
Plans de prévention des risques naturels ou technologiques (PPRN / PPRT) Métadonnées :À améliorer (11 %) 2K011Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Délibération subvention logement social H17-003 -2017 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K12400Délibération n°DL2017-03-29\_19
Délibération subvention logement social H18-007 - 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K10500Délibération n°DL2018-09-26\_20
Délibération subvention logement social H18-012 -2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K12300Délibération n° DL2019-02-13\_17
Le contrat d'Avenir Etat- Région 2021-2027 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 1 déc. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 10000Le précédent Contrat de Plan conclu entre l’Etat et la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur était convenu pour la période 2015 - 2020. \* En octobre 2019, l’État et les collectivités territoriales ont e…
Délibération subvention logement social H17-002 - 2017 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K13600Délibération n°DL2017-03-29\_18
Tableau de bord interactif Aide a l investissement aux communes et intercommunalites 2017 2023 jllt24 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K19200Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables…
Carte aides a l investissement aux communes et intercommunalites CD 2017 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 1 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K8300Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables…
Délibération subvention logement social H18-011 -2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K9700Délibération n° DL2019-02-13\_18
Délibération subvention logement social H18-002 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K11300Délibération n°DL2018-04-04\_11
Délibération subvention logement social H18-009 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K9900Délibération n° DL2018-09-26\_22
Délibération subvention logement social H18-001 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K9900Délibération n°DL2018-02-13\_12
Délibération subvention logement social H18-010 -2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K9900Délibération n° DL2018-09-26\_23
Aides a l investissement des communes et intercommunalites CD76 2017 2023 juillt2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 28 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K56100Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables…
Carte aides a l investissement des communes et intercommunalites par montant CD76 2017 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K7100Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables…
