Stations hydrométriques utilisées par le service de prévision des crues (SPC) Loire-Allier-Cher-Indre DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 23 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K44000Les points correspondent à des stations hydrométriques (mesure de la hauteur d'eau) utilisées par le service de prévision des crues (SPC) Loire-Allier-Cher-Indre et diffusées sur Vigicrues (http\://w…
EPCI et compétences GEMAPI en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 65110100La GEMAPI (GEstion des Milieux Aquatique et Prévention des Inondations) est un bloc de compétences confié aux EPCI de manière obligatoire à compter du 1er janvier 2018 par les lois de décentralisatio…
Plan de prévention du risque naturel inondation du secteur d'EPERNAY (département de la Marne) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 27 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85023100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan local d'urbanisme de la commune de Conde Folie Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 84940700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zones sensibles à l'eutrophisation du bassin Loire-Bretagne DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 28 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K71000Zones sensibles à l'eutrophisation du bassin Loire-Bretagne
Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 1 DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 84213300Carte du bruit conformément à la circulaire du 7 juin 2007.
Plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne – secteur Épernay - CAECPC DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 27 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 84439K00Plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne – secteur Épernay - CAECPC
Plan de Prévention des Risques Inondation "Val d'Orléans - Agglomération orléanaise" Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38700L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRI approuvé le 02/02/01. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Vron Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 8378200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2017 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 83448500Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et perf…
Pack loi d'accélération ENR Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K52300Pack de données à destination des collectivités territoriales pour aider à l'identification des zones d'accélération ENR dans le cadre de la loi d'accélération des ENR.
Après mine - Aléas miniers - Effondrements localisés en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 6378600L’aléa minier résulte du croisement de l’intensité d’un phénomène redouté et de l’éventualité (probabilité) de sa survenance.
Zones d'effets du DIRI d'Air Liquide à Carquefou en Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 24 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 4178900En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Zones d'effets du DIRI de Brenntag à Saint-Herblain en Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 24 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 4184800En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Exploitations avicoles de la Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 28 mai 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 83540500L’aviculture correspond à l’élevage de volailles et d’oiseaux pour leur viande, leurs œufs mais aussi pour leurs plumes et leurs fientes.
Générateurs liés à la servitude de catégorie A4 (passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 21 oct. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 83035300Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux.Il s'agit de servitudes de passage :- au sens des articles L. 151-37-1 e…
Carte de Bruit Stratégique 4ème échéance : Infrastructures de transport terrestre dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48300La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Servitudes relatives aux forêts dites de protection en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 9 août 2016Métadonnées :Bon (78 %) 82635000Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur les montagnes et sur les p…
Programmes Locaux d'Habitat (PLH) en région Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 20 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64113100Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une ré…
Points de prélèvement au milieu naturel pour l'alimentation en eau potable (AEP) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 17 oct. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 82214600Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués par des personnes de statut public en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L131-2 et L1…
