Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2021 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 4 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 77836300Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
Plan de prévention du risque naturel inondation de Châlons-en-Champagne - secteur Aval de la CAC (département de la Marne) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 7729200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Document PPRN sur le département du Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 14 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones d'effets du DIRI de Parcolog Invest à Beaulieu-sur-Layon dans le Maine-et-Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 1 juil. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3894200En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Territoires à risque important (TRI) d'inondation en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 3 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3906500Cette donnée, produite dans le cadre de la Directive Inondation, identifie les communes concernées par les Territoires à Risque Important d’inondation. Un TRI se définit comme un secteur où se conce…
Les Plans Particuliers d'Intervention (PPI) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 76729800Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les biens et l'environnement, pour faire face aux risques particuliers liés à l'existe…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne de Châlons-en-Champagne – secteur Amont DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 76525000Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan local d'urbanisme de la commune de Caours Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 76624100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Talmas Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 76528000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2018 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 76640300Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et perf…
PPRI Seine (Zone réglementée) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 29 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Ouvrages liés à la production et à la distribution d'alimentation en eau potable en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 4 janv. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 76212000Positionnement des réservoirs, stations de pompage (y compris surpresseurs et pompes de forage, stations de traitement (y compris chloration), stabilisateurs de pression, compteurs généraux. Les ouvr…
LIMITE ZONE DE CRUE Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 14 août 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K3510095\_ATLAS\_INONDATION\_LIMITE\_ZONE\_CRUE
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Enjeux liés à une activité économique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 3827300Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
Plan local d'urbanisme de la commune de Hailles Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75426100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Cartographie des inondations du fleuve Rhône - débits aux points de mesure DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 16 déc. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 576000Cette donnée étant une donnée de travail non validée, son accès n'est pour l'instant possible qu'aux services du MEDDE. La ressource regroupe les cartographies d’enveloppes d’inondation du Rhône pour…
Tronçons de cours d'eau réglementaires surveillés par le service de prévision des crues (SPC) Loire-Allier-Cher-Indre DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 23 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K48100Cette couche correspond au linéaire réglementaire sur lequel l'état organise la surveillance, la prévision et la transmission de l'information sur les crues. Ce linéaire est découpé en plusieurs tron…
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi Vitry-le-François – secteur Saulx DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 74638400Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Vitry-le-François (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 000…
Restitutions des aménagements hydroélectriques autorisés d'Auvergne-Rhône-Alpes. DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 10 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5728400Pour cette cartographie, un aménagement hydroélectrique autorisé est caractérisé par une ou des prises d’eau (où l’eau est dérivée depuis un cours d’eau) et une restitution (où l’eau est restituée à …
Plan local d'urbanisme de la commune de Blangy Tronville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 7448000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
