Carte Stratégique du Bruit - Département de la Marne - Échéance 2 (C_AUTOROUTE_LNC) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 74311400C\_AUTOROUTE\_LNC
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - FROUARD (54215) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 37624700Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
Plan local d'urbanisme de la commune de Clery sur Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74211100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Saveuse Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74022000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Woignarue Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74125800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Villers Bocage Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74030500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan de Prévention des Risques Inondation "Val de Briare" Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRI approuvé le 20/03/2003. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. L…
Assiettes liées à la servitude de catégorie EL3 (Halage et marchepied) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 21 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 73844600Servitude de halage et de marchepied instituée par les articles 15, 16 et 28 du code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure et par l'article 424 du code rural. Article devenu L. 235…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale en Seine-et-Marne (population 2015) Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 9 juin 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 73711900Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalité propre Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour obj…
PPRT de Elengy, Idea Services vrac et Yara à Montoir-de-Bretagne - Zone d'aléa pour un effet toxique - Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 27 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 374000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer …
Plan local d'urbanisme de la commune de Oust-Marest Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73635500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Eaucourt sur Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73628300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
LIMITE DE CRUE Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 14 août 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K3920095\_ATLAS\_INONDATION\_LIMITE\_CRUE
Plan de Prévention des Risques Technologiques "VWR International à Briare" Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le 8\_novembre\_2012. Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitatio…
Zones d'aléa des Plans de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMT) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 18 avr. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 73421400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - VITTONVILLE (54589) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 37129400Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi Vitry-le-François – secteur Marne-Blaise DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 73036000Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Vitry-le-François (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 000…
Poste médicaux avancés définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 2 janv. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 73127500Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les biens et l'environnement, pour faire face aux risques particuliers liés à l'existe…
Plan local d'urbanisme de la commune de Hebecourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72934100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Arbres remarquables accessibles au public en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 9966211Les arbres remarquables de France sont des arbres vivants exceptionnels par leur âge, leurs dimensions, leurs formes, leur passé ou encore leur légende. Ces ligneux représentent un patrimoine naturel…
