Servitudes d'utilité publique (SUP1) des canalisations de transport en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 9 nov. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3739200La région Pays de la Loire compte près de 3 000 km de canalisations de transport qui acheminent du gaz naturel, des hydrocarbures et des produits chimiques. Ces canalisations, d'un diamètre allant de…
PPRT autour de Total Raffinage France, Antargaz et SFDM à Donges et Montoir de Bretagne - Enjeu linéaire - Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 25 mars 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 366000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi Vitry-le-François – secteur Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 71832300Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Vitry-le-François (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 000…
Plan local d'urbanisme de la commune de Villers Carbonnel Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71828400Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
PPRI Presles (Zone d'aléa) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 17 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 98123000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
AT_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71335100AT = Autres éléments (surfaces en eau, éléments maçonnés ou non, …) Une SNA est un élément topographique présent dans le paysage : elle est dite « non agricole », car il ne s'agit pas d'une surface p…
Après mine - Surveillance sur Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 11 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 547000Suite à l’arrêt des travaux miniers, diverses mesures de surveillance peuvent être mises en place en des points précis pour anticiper les aléas potentiels en contexte d’après-mine, que ceux-ci soient…
Laisses de mer lors de la tempête Xynthia sur le littoral des Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 30 juil. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 3626000Localisation et mesure de la cote altimétrique des laisses de mer le long du littoral de Loire-Atlantique et de Vendée
Plan local d'urbanisme de la commune de Longpre-les-Corps-Saints Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 70725300Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan de prévention du risque naturel mouvement de terrain de la côte d'Île de France dans le secteur de la vallée de la Marne (département de la Marne) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70414800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones d'effets du DIRI de SGT à Rezé en Loire-Atlantique DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3584100En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Cotes de niveaux dans le cadre du PPRi de l'Ouanne Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 25 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 96127600Les cotes de niveaux croisées avec les données des études de danger ont permis d'affiner les aléas. Ces données exploitées telles quelles sont utiles notamment dans le cadre de l'instruction du droit…
Plan local d'urbanisme de la commune de Molliens au Bois Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70125800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne de Vitry-le-François – secteur Marne-Blaise DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 69936500Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones d'effets du DIRI en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 31 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3561900En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'e…
Nouvelle-Aquitaine : TRI du bassin d'arcachon (aléa submersion marine) - Zones inondables, Directive inondation DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 18 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 6964100Ce jeu de données contient les surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario), produite aux fins de rapportage pour la di…
Plan local d'urbanisme de la commune de Montdidier Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69623600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Bassins d'alimentation des réservoirs biologiques du SDAGE Loire-Bretagne DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 27 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41400La disposition 1E-2 du Sdage Loire-Bretagne 2022-2027 crée des zones d’interdiction de création de nouveaux plans d’eau. Trois types de zones sont concernées : les bassins versants classés en zones …
Générateurs liés à la servitude de catégorie PM3 (Prévention risques technologiques) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 26 janv. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 69541200Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit de nuit sur les voies communales d'Orléans-Métropole dans le Loiret (C_LN) Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 4 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 95226700Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
